Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

13/11/2007

Repères statistiques sur les dimensions économique, sociale et environnementale de la société française

Autre
Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Durand Denis
La nature dans la ville
23/10/2007

La nature dans la ville

Biodiversité et urbanisme
Traité par : Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Reygrobellet Bernard
Les balkans occidentaux et l'Union européenne
23/10/2007

Les balkans occidentaux et l'Union européenne

Traité par : Section des Relations extérieures
Rapporteur.e :
Terrenoire Alain
PME et commerce extérieur
11/07/2007

PME et commerce extérieur

Traité par : Section des Relations extérieures
Rapporteur.e :
Roubaud jean-François
La pêche et l'aquaculture en Outre-mer
27/06/2007

La pêche et l'aquaculture en Outre-mer

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Aboville Gérard d'
La conjoncture économique et sociale en 2007
16/05/2007

La conjoncture économique et sociale en 2007

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Le Clezio Philippe
L'impact économique de la défense
28/03/2007

L'impact économique de la défense

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Feltz Henri
Consommation, commerce et mutations de la société
28/02/2007

Consommation, commerce et mutations de la société

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Salto Léon
Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne
13/02/2007

Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Duthilleul Anne

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