Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Contribution du Conseil économique et social au livre blanc sur une politique de communication européenne
11/07/2006

Contribution du Conseil économique et social au livre blanc sur une politique de communication européenne

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Roirant Jean-Marc
L'automoblie française  : une filière majeure en mutation
28/06/2006

L'automoblie française : une filière majeure en mutation

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Gardin Roland
La conjoncture économique et sociale en 2006
17/05/2006

La conjoncture économique et sociale en 2006

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Didier Michel
Les enjeux de l'après-Kyoto
26/04/2006

Les enjeux de l'après-Kyoto

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Bressol Elyane
Projet de loi sur la gestion des matières et des déchets radioactifs
15/03/2006

Projet de loi sur la gestion des matières et des déchets radioactifs

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Duthilleul Anne
Projet de loi de programme pour la recherche
16/11/2005

Projet de loi de programme pour la recherche

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Ailleret François
Stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse  du Comité économique et social européen
15/11/2005

Stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen

Contribution au débat
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Deleu Alain
La société de la connaissance dans le cadre de la stratégie de Lisbonne
26/10/2005

La société de la connaissance dans le cadre de la stratégie de Lisbonne

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Bouchet Hubert

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