Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Contribution du Conseil économique et social  au pacte européen pour la jeunesse
11/10/2005

Contribution du Conseil économique et social au pacte européen pour la jeunesse

Contribution au débat
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Morin Elisabeth
Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne
01/10/2005

Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Feltz Henri
Communes, intercommunalités, quels devenirs ?
22/06/2005

Communes, intercommunalités, quels devenirs ?

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Rozet Jean-Pierre
L'hôpital public en France : bilan et perspectives
21/06/2005

L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Traité par : Section des Affaires sociales
Rapporteur.e :
Molinié Eric
La conjoncture économique et sociale en 2005
25/05/2005

La conjoncture économique et sociale en 2005

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Guyau Luc
Entreprises et simplifications administratives
25/05/2005

Entreprises et simplifications administratives

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Duthilleul Anne
Projet de loi d'orientation agricole
11/05/2005

Projet de loi d'orientation agricole

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Grosmaire Gaël
La maîtrise foncière : clé du développement rural
13/04/2005

La maîtrise foncière : clé du développement rural

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Boisson Jean-Pierre
Vers une mondialisation plus juste
23/02/2005

Vers une mondialisation plus juste

Traité par : Section des Relations extérieures
Rapporteur.e :
Deleu Alain
Situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne
22/02/2005

Situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Communication du bureau
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteure :

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