Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à l'énergie

Type de saisine :

Saisine gouvernementale

Type de texte :

Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :

Section des activités économiques

Section de l'environnement

Adopté le : 20/02/2019

Mandature :

2015-2020

Rapporteurs :

Guillaume DUVAL

Ancien conseiller

Jacques LANDRIOT

Ancien conseiller

Télécharger le texte Télécharger la note de synthèse

Présentation

Descripteur Eurovoc :

loi

Librairie en ligne de la Documentation Française English version

Pour aller plus loin

Comment redynamiser nos centres-villes et nos centres-bourgs ?

25/03/2021

Les reconversions professionnelles

23/03/2021

Le travail à domicile auprès des personnes vulnérables : des métiers du lien

09/12/2020

Contribution du CESE au projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche

22/09/2020

Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (Avis de suite)

10/09/2020

Avis du CESE sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche

24/06/2020

Enfants et jeunes en situation de handicap : pour un accompagnement global

10/06/2020

Entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture !

09/06/2020

L’accès aux services publics dans les Outre-mer

29/01/2020

Travail, emploi et mobilités

13/11/2019

Etude d'impact : mieux évaluer pour mieux légiférer

10/09/2019

Les jeunes et l'avenir du travail

27/03/2019

L’emploi des seniors

25/04/2018

Commande publique responsable : un levier insuffisamment exploité

27/03/2018

Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV)

à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV)...

28/02/2018

Imprimer

Voir toutes les travaux adoptés