Les addictions au tabac et à l'alcool
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur.e.s :
Adopté le : 09/01/2019
| Mandature : 2015-2020
Type de saisine : Autosaisine
Descripteur Eurovoc : santé (microthesaurus)
Domaine Eurovoc : Questions sociales
07/03/2018
Audition des membres de la Cour des comptes avec : Mme Esmeralda LUCIOLLI, rapporteure et MM. Patrick LEFAS, président de formation interjuridiction de lutte contre les consommations nocives d'alcool et Nicola BRUNNER, conseiller-maître, sixième chambre
Audition des membres de la Cour des comptes avec : Mme Esmeralda LUCIOLLI, rapporteure et MM. Patrick LEFAS, président de formation interjuridiction de lutte contre les consommations nocives d'alcool et Nicola BRUNNER, conseiller-maître, sixième chambre
06/06/2018
Auditions de Mme Nicole MAESTRACCI, membre du Conseil constitutionnel, ex présidente de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et la toxicomanie et du professeur François BOURDILLON, directeur général de Santé Publique France
Auditions de Mme Nicole MAESTRACCI, membre du Conseil constitutionnel, ex présidente de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et la toxicomanie et du professeur François BOURDILLON, directeur général de Santé Publique France
12/09/2018
9h30 : audition du Dr Jean-Michel DELILE, président de la Fédération Addiction - 11h00 : audition du Pr Michel REYNAUD, président de Fonds Actions Addictions
9h30 : audition du Dr Jean-Michel DELILE, président de la Fédération Addiction - 11h00 : audition du Pr Michel REYNAUD, président de Fonds Actions Addictions
19/09/2018
9h30:audition de M. Jean-Pierre Couteron, Administrateur à la Fédération Addiction- 11h:table ronde de mutuelles de jeunes : M. Baptiste Mougeot de EMERIA/SMERRA, M. Alexandre PICARD, FAGE, Mme Pauline RAUFASTE, LMDE
9h30:audition de M. Jean-Pierre Couteron, Administrateur à la Fédération Addiction- 11h:table ronde de mutuelles de jeunes : M. Baptiste Mougeot de EMERIA/SMERRA, M. Alexandre PICARD, FAGE, Mme Pauline RAUFASTE, LMDE
03/10/2018
Auditions de Nicolas PRISSE et Valérie SAINTOYANT, respectivement président et déléguée Mission interministérielle lutte contre drogues et conduites addictives MILDECA et de Philippe JAURY, professeur dép. médecine générale, coordinateur étude Bacloville
Auditions de Nicolas PRISSE et Valérie SAINTOYANT, respectivement président et déléguée Mission interministérielle lutte contre drogues et conduites addictives MILDECA et de Philippe JAURY, professeur dép. médecine générale, coordinateur étude Bacloville
10/10/2018
Intervention des responsables de la plateforme RSE et bilan des auditions et des entretiens
Intervention des responsables de la plateforme RSE et bilan des auditions et des entretiens
07/11/2018
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis
28/11/2018
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis
05/12/2018
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote
Les addictions au tabac et à l'alcool
Nombres de votants : 174
Total des voix pour : 133
Total des voix contre : 35
Total des abstentions : 6
| Groupe | Vote | Déclaration | Orateur |
|---|---|---|---|
| Groupe de l'agriculture | 3 voix pour 9 voix contre 2 abstentions |
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|
| Groupe de l'artisanat | 6 voix pour |
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|
| Groupe des associations | 6 voix pour |
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|
| Groupe CFDT | 16 voix pour |
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|
| Groupe CFE-CGC | 6 voix pour |
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|
| Groupe CFTC | 6 voix pour |
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|
| Groupe CGT | 12 voix pour |
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|
| Groupe CGT-FO | 8 voix pour |
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|
| Groupe de la coopération | 4 voix contre |
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|
| Groupe des entreprises | 1 voix pour 18 voix contre |
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|
| Groupe environnement et nature | 11 voix pour | ||
| Groupe des Organisations étudiantes et mouvements de jeunesse | 4 voix pour |
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|
| Groupe de l'Outre-mer | 7 voix pour |
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|
| Groupe des personnalités qualifiées | 29 voix pour 4 voix contre 4 abstentions |
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|
| Groupe des professions libérales | 4 voix pour |
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|
| Groupe UNAF | 7 voix pour |
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|
| Groupe UNSA | 4 voix pour |
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|
| Groupe de la mutualité | 3 voix pour |
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