Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 13/05/1948
Rapporteur :
LAWRENCE Antoine
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 13/05/1948
Rapporteur :
MAUS Georges
RESOLUTION

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Délégation chargée problème salaires & prix
Adopté le : 23/04/1948
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 23/04/1948
Rapporteur :
BONNET Charles
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 23/04/1948
Rapporteur :
JESEL Alexandre
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 23/04/1948
Rapporteur :
PASCRÉ Roger
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 23/04/1948
Rapporteur :
MORARD Louis
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 23/04/1948
Rapporteur :
HANIQUAUT Jean
RAPPORT
Traité par :
Travail, santé & population
Adopté le : 23/04/1948
Rapporteur :
MAY Étienne
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 11/03/1948
Rapporteur :
DELEAU Gustave
Travaux
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