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Avis
26/09/2001
… les services adaptés aux besoins et aux évolutions territoriales ; - les citoyens, en s'impliquant dans les …
Avis
22/10/2008
… de l'Etat, mais aussi le rôle croissant des collectivités territoriales et des acteurs économiques et sociaux. … Une …
… du chômage de longue durée dans une perspective d’action territoriale » de la section du travail et de l’emploi. … …
… du chômage de longue durée dans une perspective d’action territoriale". … chômage de longue durée … Jean-Marie MARX …
… du chômage de longue durée dans une perspective d’action territoriale". … chômage de longue durée … Claire PITOLLAT …
Avis
09/10/2018
… riche et complexe ainsi que dans la nouvelle configuration territoriale. Elle pourrait enfin s’attacher à examiner …
… : "Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?". … collectivités territoriales … fiscalité … Questions à Gilles CARREZ …
Avis
10/04/2018
… L’organisation territoriale française est complexe et ne se simplifie pas … fiscale … enjeux … compétences … collectivités territoriales … Pour une réforme globale de la fiscalité …
… du chômage de longue durée dans une perspective d’action territoriale » de la section du travail et de l’emploi. … …
… du chômage de longue durée dans une perspective d’action territoriale". … chômage de longue durée … Audition SNC - …
Avis
13/06/2001
… L'autonomie financière des collectivités territoriales procède d'une approche globale des relations …
… de M. André VALLINI, Secrétaire d'Etat chargé de la Réforme territoriale suivie d'un débat --- Présentation du projet …
25/10/1995
… environnante. A terme, il pourrait devenir une collectivité territoriale nouvelle. … ESPACES DE SOLIDARITÉ : BASSINS DE …
Avis
08/10/2008
… préconisé dans cet avis entre l'Etat et les collectivités territoriales a été amorcé. Le présent avis recense les …
… du chômage de longue durée dans une perspective d’action territoriale".   … chômage de longue durée … Jean-François …
… du chômage de longue durée dans une perspective d’action territoriale". … chômage de longue durée … Frédéric DANEL …
… du chômage de longue durée dans une perspective d’action territoriale". … chômage de longue durée … Pierre-Édouard …
… : "Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?". … collectivités territoriales … fiscalité … Questions à Jean-René LECERF …
… du chômage de longue durée dans une perspective d’action territoriale". … chômage de longue durée … Jean DUTOYA …
… du chômage de longue durée dans une perspective d’action territoriale". … chômage de longue durée … Pierre …