Recherche

… à la fourniture d’eau potable, à l’assainissement et à la tarification de ces services . […] En toute hypothèse, il …

… de la recherche, la prise en compte des aidants, la tarification des soins palliatifs, la procédure collégiale …

… avec, je cite le Premier ministre, « la sortie d’une tarification exclusive à l’activité [la fameuse T2A] qui …

… sobriété » en modulant la TVA et en établissant des tarifications incitatives et des compteurs individuels …

… de vie ; • exclure les soins palliatifs à l’hôpital de la tarification à l’activité (T2A) en prenant mieux en compte … en prenant mieux en compte, dans le cadre de la future tarification à la pathologie, la rémunération du.de la …

… la vétusté et la gouvernance des infrastructures, la tarification, les coupures d’eau génèrent autant …

… et de fin de vie. Enfin, en amont de la réforme de la tarification à l’activité́ (T2A) annoncée par le … préconise d’exclure les soins palliatifs à l’hôpital de la tarification à l’activité (T2A) en prenant mieux en compte …

… donc renforcer leur traçabilité, adapter les mécanismes de tarification, renforcer l'efficience de la prise en charge …

… donc renforcer leur traçabilité, adapter les mécanismes de tarification, renforcer l'efficience de la prise en charge …

… donc renforcer leur traçabilité, adapter les mécanismes de tarification, renforcer l’efficience de la prise en charge …

… les questions les plus délicates, celles du prix de la tarification sociale, sont abordées; … Les usages …

… emploi-service universel (CESU), à l'organisation et la tarification des services d'aide à domicile et, enfin, à la …

… débat public sur les modifications à apporter au système de tarification de l’eau visant à la mise en place d’une tarification sociale et progressive de l’eau l’interdiction des tarifs dégressifs et l’adoption d’une tarification dissuasive à la surconsommation d’eau Les …

… débat public sur les modifications à apporter au système de tarification de l’eau visant à la mise en place d’une tarification sociale et progressive de l’eau, à … l’interdiction des tarifs dégressifs et à l’adoption d’une tarification dissuasive de la surconsommation d’eau. Il …

… de la récente réforme qui a changé les règles de tarification et d’allocation des ressources aux EHPAD. Les … de la perte d’autonomie. Aujourd’hui, la réforme de la tarification des EHPAD est au cœur des tensions. Cette crise …

… de la récente réforme qui a changé les règles de tarification et d’allocation des ressources aux EHPAD. Les … et des soins plus dignes.   Aujourd’hui, la réforme de la tarification des EHPAD est au cœur des tensions. Cette crise …

… les recommandations attendues du CESE sur l’évolution de tarification progressive de l’eau. C’est dans ce cadre que … les collectivités vers une généralisation de la tarification progressive comme moyen de fixer le juste prix … dresser les contours des meilleures pratiques en matière de tarification progressive de l’eau, de cerner les freins qui …

… Eau potable : des enjeux qui dépassent la tarification progressive …

… Actuellement, le m3 est au prix moyen de 4.30 euros. Une tarification progressive de son prix permettrait d'inciter … dans lequel le CESE s’est déjà prononcé en faveur d’une tarification sociale de l’eau, une déclaration du Bureau du … accompagner les collectivités vers une généralisation de la tarification progressive de l'eau/. La Commission de …

… nécessaires afin de favoriser le développement de la tarification progressive de l’eau". … eau … tarification … solidarité … Biodiversité … gestion … environnementale … Hervé PAUL (comité national de l’eau) - Tarification progressive de l’eau …