Recherche

Effectuer une recherche
… date à laquelle nous rendrons au gouvernement notre Rapport Annuel sur l’Etat de la France, dont vous savez que la loi …
… général des collectivités territoriales en produisant un rapport annuel présentant les données relatives à la fourniture … des Gaz à effet de serre (GES) aura été stabilisée. Le rapport coût/bénéfice de ces ouvrages, leur durée de vie et …
… le président, d’arrêter, à l’issue de cette conférence annuelle, votre programme de travail.   Il affleure aussi dans le rapport annuel sur l’Etat de la France que votre assemblée a adopté …
… climatiques sur la santé au travail, à notre dernier Rapport annuel sur l’état de la France, où nous avons alerté sur la …
… Elle est la première du genre et elle sera désormais annuelle. Elle a pour objectif de définir la feuille de … écho pour toutes les personnes ici présentes au rapport sur l’état de la France que nous devons …
… rôle du Conseil Economique et Social et en particulier le rapport du Père Vresinski, fondateur d’ATD Quart Monde et … des plus démunis dans notre société. J’ajoute que ce rapport intitulé « Grande pauvreté et précarité économique … et ceux qui ont sollicité son avis. A l’image de ce rapport annuel sur l’état de la France que notre assemblée a …
… forte des présidents de section et de délégation, des rapporteurs, des groupes, des conseillers pour rassembler et … au début de cette année. Je veux également citer le rapport annuel sur l’état de la France que nous avons remis …
12/07/2023
… compte dans les lois de finances et les programmations pluriannuelles des indicateurs de bon état des écosystèmes, … et de santé. De même, le CESE souhaite que soit publié annuellement un suivi de la « dette climatique », qui serait … afin de favoriser l’économie circulaire.   Cet avis a été rapporté par Alain Bazot (Groupe des Non-Inscrits), Julie …
… et socialement dans l’Hexagone se sont modifiées par rapport aux décennies précédentes. Ainsi faut-il rappeler … jeunes sont sans qualification et le nombre d’emplois créés annuellement sur le territoire est faible. Il a indiqué que …
11/07/2018
… au local. Il propose l’organisation d’un rendez-vous annuel « Nature en ville » afin de faire un point d’étape … dans le cadre de toute opération urbaine. Cet avis, rapporté par Annabelle JAEGER (Groupe des Personnalités …
… les inégalités mondiales : se donner les moyens d'agir", rapporté par  Jean-Marc Boivin ( Groupe des Associations ) … les institutions mandatées (comme le CNDSI et le CNCD) le rapport global sur la politique d’aide publique au développement et organiser annuellement un débat (dès l’automne 2023) au Parlement et …
… de sa quantité, de sa qualité et de son partage. Les rapporteurs  Serge Le Quéau ( Groupe Alternatives sociales … en eau renouvelable ont baissé de -14 % en moyenne annuelle entre 1990-2001 et 2002-2018 , notamment à cause de …
30/03/2021
… la demande des présidents des assemblées parlementaires, 6 rapports annuels sur l’état de la France (saisine permanente), 81 …
… 2030 de 55 % des émission de gaz à effet de serre (par rapport à 1990), soit 297 Mt CO2eq (millions de tonnes de … (PNACC3) ; - la 3ème édition de la Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE3 qui devrait couvrir la période … 2030, le double de la capacité en énergie renouvelable par rapport à aujourd’hui. La France est le seul pays de l’Union …
11/04/2023
… en France face aux changements climatiques ? » a été rapporté par Serge Le Quéau ( Groupe Alternatives sociales … en eau renouvelable ont baissé de -14 % en moyenne annuelle entre 1990-2001 et 2002-2018, notamment à cause de …
11/04/2023
… enjeux, options, positions de négociations" a été rapporté par Sabine Roux de Bézieux ( Groupe Agir autrement … pourrait être calculée sur la base de leur utilisation annuelle de plastique. Le CESE recommande également …
… enjeux, options, positions de négociations" a été rapporté par Sabine Roux de Bézieux ( Groupe Agir autrement … pourrait être calculée sur la base de leur utilisation annuelle de plastique. Le CESE recommande également …
23/03/2021
… en prévoyant un temps d’information et de consultation annuel du CSE sur les enjeux de GPEC/GEPP et une … environnementaux, économiques et sociaux .      Cet avis, rapporté par Florent Compain (Groupe environnement et …
… par le CESE, obligation pour les conseillers de remettre un rapport annuel d'activité publié sur le site de CESE et de déclarer …
… résolution présentée le 27 juin en séance plénière par les rapporteures C écile Gondard-Lalanne ( Groupe Alternatives … il propose d’organiser et d’accueillir des rencontres annuelles sur le travail en s’appuyant sur ses avis et des … de nouvelles organisations du travail en repensant le rapport au travail Principaux points de consensus Les …