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… «RSI/ACOSS» permettent de faciliter le recouvrement. Un projet de réorganisation des caisses du RSI appelé …

… réussies notamment associatives.  Par ailleurs, le projet d'avis pourra examiner :    comment mobiliser les …

… durable des territoires prépare actuellement un projet d’avis sur cette question qui pourrait faire l’objet …

… l’agriculture, la pêche, les forêts, la santé. Ce projet d’avis bénéficiera de l’éclairage du Plan national …

… des acteurs et de l’évaluation de leur action. Le projet de rapport a été examiné en commission des Affaires …

… préalable au lancement de UE 2020. Il a été consulté sur le projet de programme national de réformes 2011-2013. Il a …

… spéciale à l'Assemblée nationale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de …

… ( groupe Entreprises ) sont rapporteures du projet d’avis.  Le CESE travaillera tout d’abord à un état …

… et juste. La Commission Environnement du CESE présentera le projet d'avis à la séance plénière du 14 novembre.     … …

… de l'autonomie et salue les impacts positifs des Projets importants d’intérêt européens communs …

… partagé,  la Première ministre a saisi le CESE sur le projet de loi d'orientation et d'avenir agricole qui sera …

… plus grande efficacité des instruments de l’UE, tels les projets importants d’intérêt européens communs (PIIEC), …

… dont la biodiversité marine, mais aussi, en parallèle, les projets en cours visant à aller chercher plus loin et plus …

… à éviter, puis réduire et enfin compenser les impacts d’un projet d’aménagement sur la biodiversité) ; …

… réalités vécues. L'éducation populaire s'inscrit dans un projet politique de justice sociale et d'émancipation. Sa …

… des informations préoccupantes ou de réalisation de projets pour l'enfant.   Au-delà de ce cadre juridique en …

… du bien-être et du mieux vivre ensemble » 2017. Ce projet d’avis, sur la base d’un état des lieux de la …

… des pistes pour remobiliser les Français autour d’un projet commun. Le Rapport annuel sur l’état de la France : « …

… à explorer les incidences, positives comme négatives, de ce projet, à la lumière de ses effets sur l’activité …

… qui en découlent ;   À l’aune de ces éclairages, le projet d'avis pourra examiner les solutions permettant de …