Stratégie Nationale pour la Mer et le littoral 2 : le CESE lance une réflexion

L’océan, la mer et nos littoraux constituent des ressources vitales nous permettant de respirer, de nous soigner et de nous nourrir.

Or en France métropolitaine et dans les Outre-mer, les collectivités qui sont au cœur de ces enjeux sont pour la plupart celles dont la démographie a explosé ces trente dernières années, créant une pression supplémentaire sur ces espaces, ressources et écosystèmes fragiles également touchés par le dérèglement climatique.

Comment concilier ces ressources et leur gouvernance ? C'est l'objet de la nouvelle Stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) que va étudier le CESE.

Un enjeu considérable

Promulguée par la loi en 2010 mais réellement adoptée en 2017, la Stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) a fait l'objet d'un premier bilan par le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement), sans être toutefois  exhaustif, que ce soit sur le fond (tous les axes prévus par la loi* n’étant pas traités dans la SNML 1) ou sur la méthode (l’évaluation devrait en effet associer tous les acteurs de la gouvernance maritime). 

Par ailleurs, les rapports successifs du GIEC et les évènements climatiques soulignent que la mer et les littoraux connaissent les effets conjugués du changement climatique, de l’effondrement de la biodiversité, dont la biodiversité marine, mais aussi, en parallèle, les projets en cours visant à aller chercher plus loin et plus profondément les ressources naturelles et minérales des océans.

Le CESE sur le front du littoral

Le CESE est largement mobilisé sur ces enjeux de transition écologique et énergétique avec de nombreux travaux menés notamment par la Commission de l'Environnement, : avis sur la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB3), la gouvernance de la Stratégie pour l'énergie et el Climat (SFEC), la contribution du CESE pour la COP15, l’avis Acceptabilité des nouvelles infrastructures de la transition énergétique et l’avis Quelles politiques pour favoriser l’évolution de la société vers la sobriété ?.

S'appuyant sur ces enjeux et travaux, la Commission de l'Environnement (avec le soutien de la Délégation aux Outre-mer) explorera les réponses aux axes prioritaires inscrits dans la loi et identifiera les leviers de gouvernance de la mer et du littoral ainsi que la nécessaire redevabilité des pouvoirs publics tout au long du processus de concertation et des débats qui auront lieu avec les sites en façades maritimes hexagonales.

• De quelle manière la sobriété des usages est-elle nécessaire pour contribuer à améliorer l’atteinte du bon état écologique des habitats marins de notre pays ?
• Comment rendre cohérentes entre elles les différentes politiques sectorielles ayant une influence sur nos écosystèmes et usages marins, en particulier le lien terre-mer ?
• Comment envisager le principe de précaution et de substitution quand nous ne maitrisons pas encore la connaissance et les impacts cumulés des usages et activités marines déployées à grande échelle ?

C’est dans cet objectif que le CESE souhaite éclairer et contribuer à une stratégie qui conditionnera nos modes de vie sur toutes les régions maritimes, dont les bassins ultramarins, pour les années qui viennent, et, au-delà, améliorera notre rapport avec la mer.