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17/06/2016
… » a ainsi été repris en début d’année par Myriam El Khomri, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation …
Avis
16/06/2015
… Gibault, Claude Michel , avec le soutien d'Annaïg Lucas Le Premier ministre a soumis au CESE l’avant-projet de loi relatif à la …
13/10/2016
… consultation, elle devrait proposer une version finale au premier semestre 2017 du futur socle européen des droits … européennes et de nos partenaires. C'est pourquoi le Premier ministre Manuel Valls a sollicité en juillet dernier un avis …
09/05/2023
… En octobre 2022, la Première ministre Elisabeth Borne a confié au CESE la mission de se … citoyens pour répondre à la question posée par la Première ministre, la commission temporaire Fin de vie a adopté …
26/06/2019
… de Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé. Aujourd’hui en … à une logique de « droit proposable », en créant, dans un premier temps, le partage d'informations entre organismes, … en charge de la grande pauvreté, placé auprès du Premier ministre. Soutenir l’action des acteurs de la …
13/11/2019
… », en présence de la Secrétaire d’État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, Brune … circulaire » a été présenté en juillet en Conseil des ministres, en vue d’une adoption annoncée pour mars 2020. …
… En présence de Muriel Pénicaud, ministre du Travail. Projet d'avis rapporté par  Dominique … des personnalités qualifiées). Après avoir été saisi par le Premier ministre, en amont de la célébration du centenaire de l’OIT …
…   L'autosaisine s'insère dans le calendrier d'action de la ministre chargée de la santé, qui entend initier, dans un premier temps, à la fin du mois de septembre un "plan … des médecins libéraux dans les déserts sanitaires. La ministre souhaite que le CESE traite les autres aspects de …
… et de l'alimentation. Intervention de M. Stéphane Le Foll , ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la … que l’agroécologie peut contribuer à relever. Le premier ministre, Manuel Valls, a ainsi saisi le CESE en vue de …
… Le Premier Ministre a saisi le CESE concernant l'article 1er du projet …
16/11/2016
… que l’agroécologie peut contribuer à relever. Le premier ministre, Manuel Valls, a ainsi saisi le Conseil économique, …
24/05/2016
… jeunes, les citoyen.ne.s, les salarié.e.s, les médias... Le Premier ministre, Manuel Valls, a ainsi saisi le Conseil économique, …
03/12/2012
… du Luxembourg . Autour de deux grands témoins, les anciens Premiers ministres Jean-Pierre Raffarin et Michel Rocard, et avec la …
… En ce qui concerne la prise en charge des réfugiés, un premier risque à court terme est celui d'une saturation et … représentent une part élevée des charges. De même, le ministre de l'agriculture a annoncé le report du …
Avis
13/11/2018
… cadre de garanties sociales optimales. Dans ce contexte, le Premier ministre souhaite que le CESE se saisisse du sujet afin de …
26/01/2021
… les Outre-mer » ce jour, en présence de Sébastien Lecornu, Ministre des Outre-mer. Alors que les Outre-mer ont été … éducative et culturelle. C’est pourquoi le premier Ministre a souhaité saisir le CESE quant à la « … des personnels locaux afin que ces derniers soient les premiers bénéficiaires sous forme d’emplois qualifiés et …
… Le premier ministre a interrogé le CESE sur les conditions d’une …
Avis
07/09/2016
… Le Premier ministre a saisi le 27 juillet 2016 le CESE pour avis en …
Avis
07/09/2016
… au sens des articles 34 et 70 de la Constitution. Le Premier ministre Manuel Valls a saisi le CESE afin qu'il rende un …
Avis
16/06/2015
… Le Premier ministre a soumis au CESE l’avant-projet de loi relatif à la …