Recherche

Effectuer une recherche
27/10/2020
… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a présenté ce jour son présente son … : Mieux mesurer l’entrepreneuriat des femmes et l’impact des mesures en soutien Pour le CESE, les pouvoirs … nationales et territoriales. Il conviendrait de mesurer l’impact de ces actions pour mieux comprendre la persistance …
… certifications pour évaluer et améliorer les performances environnementales des filières, dont celles du vivant). … objectifs de la SNB.- Inclusion obligatoire des études d’impact d’atteinte à la biodiversité aux études d’impact des lois, plans et programmes - Mieux coordonner les …
… océaniques du réchauffement climatique ;  Réduire les impacts des pollutions telluriques ;  Renforcer la … ( Groupe Agir autrement pour l'innovation sociale et environnementale ) et Nathalie Van den Broeck  ( Groupe …
02/02/2017
… Le Conseil économique social et environnemental (CESE) se félicite du vote ce jour par … dans l’avis sur Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion … société sans impôts n’est pas possible. Tout comme le sujet environnemental, c’est un sujet mondial. La fiscalité est …
… assumer un rôle moteur au niveau mondial sur les questions environnementales, en oeuvrant pour que l’impact du transport maritime sur l’environnement et le …
11/02/2014
… de ces enjeux a conduit le Conseil économique, social et environnemental à analyser l’impact de la réforme sur la politique d’investissement des …
29/01/2020
… moyens. Ainsi, il prône la mise en place d’une « Clause d’impact Outre-mer » dans le processus législatif. Cela implique que les études d’impact devront systématiquement prendre en compte la … de l’Assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental du 29 janvier 2020.   Contact presse : …
… multiples ! La pratique sportive, par ses multiples impacts, se situe au cœur de politiques publiques … la santé physique et mentale et génère de multiples autres impacts. L’évolution du modèle économique des associations … handicap dans le domaine sportif, social, économique  et  environnemental. La pratique d’APS est reconnue comme un …
… La déforestation occasionne des conséquences sociales et environnementales contrevenant à plusieurs Objectifs de … parties prenantes européennes traitant des champs ayant un impact sur la déforestation : politique environnementale, … retransmise en direct sur cette page.  … union européenne … impact sur l'environnement … déforestation … Climat … Le …
… majeures peuvent être identifiées. La première concerne l'impact environnemental de l'élevage et les nouvelles attentes … Ces changements chez les consommateurs ont évidemment un impact sur le secteur. La seconde cause concerne la crise de …
… de route socialement juste en matière de transitions environnementales et numériques.  Les 4 axes d'actions … par la Commission européenne une étude de faisabilité et d’impact relative à la détermination de seuils maximaux de … CESE, propose ce renforcement de l'autonomie et salue les impacts positifs des Projets importants d’intérêt européens …
… ailleurs, sa pureté est susceptible d’être altérée par l’impact des activités humaines. Par conséquent, en France, la … de qualité et une alimentation saine tout en évitant les impacts négatifs sur l’environnement. Ainsi, il faut faire … France ou ailleurs, notamment en matière de politiques agro-environnementales sur les bassins d’alimentation des …
14/11/2018
… pour répondre aux implications économiques, sociales et environnementales de cet enjeu, qui dépasse la seule … générale de la fiscalité écologique, sans oublier les impacts sur le pouvoir d’achat des Françaises et des …
… davantage accessible, le développement d’internet a un impact conséquent tant sur les rôles des enseignants que sur … possibilités qu’il offre, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) alerte l’Etat sur la nécessité de …
… sur la prise en compte de normes sociales, sanitaires et environnementales et sur les Biens communs, d’autres … promouvoir les valeurs européennes de protection sociale et environnementale, voire qu’il permettra d’ouvrir aux … bonne conduite des négociations :   Réaliser des études d’impact préalables, entre autres par pays et par secteur …
… d'un mode d'accueil adapté? L'accueil de la petite enfance impacte-t-il aussi l'égalité des chances et la lutte contre … Affaires sociales et santé du Conseil économique, social et environnemental va axer son travail pour : - …
14/11/2016
… se nourrit de l’avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur le fait religieux au sein de … de constater que nos préconisations soient reprises et impactent les positions de nos politiques », souligne la …
… que retarder l'épuisement des ressources et néglige les impacts environnementaux. D'autres démarches se focalisent … industrielle, est présentée comme un nouveau management environnemental pour un développement durable des activités … pour mieux utiliser les ressources limitées en atténuant l’impact des activités humaines sur l’environnement. Vecteur …
… du Sénat de convier le Conseil économique, social et environnemental à exposer devant cette assemblée son avis … que sur le titre I er  du projet de loi et sur son étude d’impact. Les membres du CESE ont adopté le 12 juillet 2016 en … outre-mer. Comme le fait le Gouvernement dans son étude d’impact, comme vous l’avez fait, mesdames, messieurs les …
… de la République en ouvrant la première Conférence environnementale, la crise que nous traversons appelle des … à la qualité de vie des citoyens- tels les impacts sur la santé- ou qu'ils portent sur l'épuisement des … ou à l'énergie. Lors de la première Conférence environnementale de septembre 2012, les tables rondes …