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… les dix  nouveaux indicateurs de richesse retenus par le gouvernement . Complémentaires du PIB, ces  indicateurs ont …

… la capacité de saisir le HCC et indique que la réponse du Gouvernement au rapport annuel du HCC est remise au CESE et … dans cette résolution exprime son analyse de la réponse du Gouvernement et formule ses recommandations. Au vu de … autres plans et programmes avec la SNBC, et la réponse du Gouvernement sur la mise en place de feuilles de route et …

… La lutte contre l’illettrisme est une priorité du gouvernement de François Fillon pour remédier à « la …

… institution indépendante récemment mise en place par le Gouvernement pour renforcer les politiques climatiques de la … de GES.    Conformément au décret de création du HCC, le Gouvernement a indiqué, dans un rapport du 10 janvier 2020 , … préparée par la section de l'environnement, la réponse du gouvernement au rapport du HCC.   La résolution a été …

… et de la qualité du droit au Secrétariat général du Gouvernement (SGG) , auditionné par la Délégation à la …

… et environnemental (CESE) se félicite de l’annonce par le Gouvernement de la création du droit à la Garantie jeunes … les parcours d'insertion des jeunes » (03/2015). Le Gouvernement reprend également aussi de l'avis du CESE « … publiques. Le Conseil salue ainsi l’annonce par le Gouvernement de véritables outils politique de jeunesse …

… 18 DE LA LOI N° 65-543 DU 8 JUILLET 1965 QUI ENGAGE LE GOUVERNEMENT À DÉPOSER AVANT LE 1ER JUILLET 1966 UN PROJET …

… AVIS DEMANDÉ PAR LE GOUVERNEMENT CONCERNANT LE RAPPORT ÉTABLI PAR LE CONSEIL DES …

… RÉSOLUTION TENDANT À INVITER LE GOUVERNEMENT À PUBLIER LES COMPTES PRÉVISIONNELS DE LA …

… le contexte de la planification écologique lancée par le Gouvernement pour répondre de manière globale aux enjeux de … 94 voix pour, 14 contre et 14 abstentions. … Saisi par le gouvernement sur le sujet de la consommation durable, le …

… Alors que le Gouvernement présentait il y a une semaine son Plan … réforme constitutionnelle en cours, et comme le propose le Gouvernement, le CESE recommande la prise en compte de … publiques de la ville La mobilisation interministérielle du Gouvernement pour l’annonce du Plan Biodiversité devrait …

… CONSÉQUENCES DES RÉCENTES MESURES PRISES PAR LE GOUVERNEMENT SUR LA RÉALISATION DES PROGRAMMES DE …

… au Parlement au cours du premier semestre 2013. … Le gouvernement saisit le Conseil économique, social et …

… AVIS DEMANDÉ PAR LE GOUVERNEMENT SUR LE RAPPORT DE LA COMMISSION D'ÉTUDE D'UNE …

… Le Gouvernement a sollicité l’avis du Conseil économique, … POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET LA FORET (SAISINE GOUVERNEMENTALE) …

… la mobilité des jeunes d’autre part. … Le CESE saisi par le gouvernement sur les problématiques de la protection sociale …

… années. Etablir des relations de travail étroites avec le gouvernement Le président du CESE Patrick Bernasconi a … de réflexions qui pourraient donner lieu à des saisines gouvernementales. Cette rencontre, qui s’est tenue dans les … ses réunions de travail avec les autres membres du gouvernement. Déterminer les axes de travail prioritaires …

… énergétique de la France et les travaux préparatoires du Gouvernement --- Présentation de la déclaration du Bureau du … énergétique de la France et les travaux préparatoires du Gouvernement …

… énergétique de la France et les travaux préparatoires du Gouvernement …

… Le gouvernement a rendu aujourd’hui au Parlement son rapport … indicateurs de richesse » sera rendu chaque année par le gouvernement. Afin de poursuivre le débat et de les … avec la société civile organisée, le Premier Ministre et le gouvernement souhaitent que le CESE rende chaque année un …