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… verticales ont été les boussoles de l’ensemble de l’action du CESE, marquée par plusieurs transformations. "Cette … La ré-institutionnalisation de l’institution Le CESE a travaillé à une meilleure prise en compte de l’expertise des … d’approfondir : la Cour des Comptes, le Défenseur des droits ( discriminations syndicales et parcours des …

… transition énergétique dans les transports, financement, éducation au développement durable, protection de la … et ses corrélations sociales ou économiques (religions au travail, performance et gouvernance, RSE, temps partiel, … au capital » de l’entreprise ; - la création d’un nouveau droit d’information préalable des salariés en cas de …

… dans cet hémicycle, nous votions pour une ambition. Que traduisaient nos orientations stratégiques. Une année s’est … De nombreuses préconisations en furent issues.   De notre travail à celui du législateur, de nos avis au débat …   A commencer par celle que nous éprouvons à votre endroit, Monsieur le Premier Ministre, qui pour la première …

… pour, 6 contre et 12 abstentions à la séance plénière du 9 mai en présence d'Agnès Firmin Le Bodo, ministre … le CESE en octobre 2022. Pour y répondre, deux démarches de travail ont été lancées : une Convention Citoyenne pour … un bilan de la loi « Claeys-Leonetti » créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie. …

… vie personnelle Aujourd'hui, 64% des personnes en France ne travaillent pas sur des semaines standards à horaires fixes … et diurnes sur cinq jours ouvrés . Face aux évolutions du rapport au travail et des conditions de vie, la recherche … soit caractérisée juridiquement au cœur de la Charte des droits fondamentaux de l'Union Européenne , pour clarifier …

… 2017   Seul le prononcé fait foi   Monsieur le Président du Conseil économique, social et environnemental, Mesdames … accordent à ce dialogue avec les représentants du monde du travail et de la société civile.   Depuis le début de votre … des travailleurs saisonniers. La loi a pu ensuite faire droit à ces préoccupations.   L’avis du CESE relatif à …

… monuments historiques, la Délégation aux arts plastiques du ministère de la Culture passe une commande publique à … chiffres – le un, le deux et le trois. Les trois tables de droite rappellent les trois valeurs essentielles de la … constantes de l’action : à droite, l’espoir, à gauche, le travail. Les oeuvres, sculpture et métopes, ont été …

… économique social et environnemental (CESE) se félicite du vote ce jour par l’Assemblé Nationale d’une proposition … les pays. Elle n’a pas pour but de remettre en cause le travail effectué par l’OCDE depuis plusieurs années mais de … fiscal, « La fiscalité est un pilier de nos Etats de droits et de nos démocraties. Une société sans impôts n’est …

…   Introduction de la précarité sociale comme critère de … cette reconnaissance permettrait de saisir le Défenseur des droits afin qu’il puisse intervenir et ainsi favoriser un … le consommateur en perçoive vraiment les bénéfices. »   Loi travail   Le Sénat a voté plusieurs amendements …

… 2024 a donné une nouvelle actualité à l’enjeu économique du sport. Dans une étude de juillet 2016, le centre de droit et d'économie du sport de Limoges a ainsi estimé … et notamment d’économie circulaire ?    Ce travail prendrait aussi en compte la dimension européenne et …

… autant que leurs aînés à la chose politique, au sens noble du terme. En effet, leur engagement ne faiblit pas et se … aux travaux et ont participé à l’ensemble des réunions de travail pendant près de quatre mois, pour aboutir à des … extrascolaire). Le CESE préconise également d'ouvrir le droit de vote dès 16 ans. Cela sera accompagné par une …

… Monsieur le Président du comité économique et social européen, cher Georges DASSIS … à titre d’illustration à l’avis rendu par le CESE sur les travailleurs détachés à l’automne 2015, à l’avis sur le socle des droits sociaux en Europe rendu en décembre 2016, ou à la …

… de la fin de la première guerre mondiale et de l’armistice du 11 novembre 1918 qui commémore aussi tous les morts pour … dans la diversité de sa composition, qu’il est possible de travailler ensemble à l’intérêt général, à la cohésion et à … auxquelles nous sommes confrontés : promouvoir les droits fondamentaux et les solidarités nécessaires ; …

… un nouvel avenir et m’accordait sa confiance pour la conduire. Je ne vais pas ici nous adresser de satisfecit, nous … fonctionné. Poursuivons dans cette voie. Cette manière de travailler est aujourd’hui celle des entreprises et … il m’arrive par exemple d’imaginer que pourraient siéger de droit au Cese les numéros un des corps intermédiaires, …

… L'avis "L'économie du sport" rapporté par  Bernard AMSALEM  (Groupe des … portant sur l’élargissement de la taxe « Buffet » sur les droits cédés par les sociétés établies à l’étranger (CIO, … Une douzaine de fédérations se sont portées candidates pour travailler sur cette évolution.    A noter l’étude annuelle …

… Georges Dassis, président du Comité économique et social européen, a reçu à Bruxelles … ou encore la mise en place d'un « socle européen de droits sociaux ». « Dans un contexte de crise en Europe, … les sujets au cœur de la vie des citoyens sur lesquels nous travaillons dans le domaine social, économique, …

… Monsieur le Président du Conseil économique, social et environnemental, cher … participation des citoyens à la vie démocratique. Après un travail minutieux et une concertation approfondie conduits … l’abaissement du seuil de signatures et de l’âge auquel ce droit de pétition est reconnu, constitue un progrès décisif. …

… d’un accroissement des inégalités territoriales et du primat de l’urbain. Sur la base de ces constats, dans une … en compte la diversité territoriale Les métropoles de droit commun disposent depuis la loi MAPTAM de compétences … le CESE propose de promouvoir le développement du télétravail et la création de bureaux des temps pour limiter les …

… plus volontaristes et mieux coordonnées, qu’il s’agisse du logement, de la ville, des transports, ou encore de … la 5ème branche et son opérationnalité sur le terrain : des droits garantis pour toutes et tous, financés par la … les formations, les qualifications, les conditions de travail, et la reconnaissance de l’activité des …