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… inclure les personnes en situation de handicap. Ce projet d’avis ne sollicite pas majoritairement l’appui des pouvoirs … vie ; une valorisation de la singularité des compétences. L’avis a été présenté à la presse et en assemblée plénière le … des 156 votants.  … Le CESE a voté à l'unanimité son avis "Mieux accompagner et inclure les personnes en …

… … Transition énergétique … Séance plénière du vote de l'avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau …

… la santé … Séance plénière de la présentation du projet d'avis sur les enjeux de la prévention en matière de santé …

… Delors lors de la séance plénière dédiée au vote de l'avis sur la formation professionnelle …

… G20 … Présentation de l'avis "Au coeur du G20, une nouvelle dynamique pour le …

… AVIS DEMANDÉ PAR LE PREMIER MINISTRE SUR UNE ÉTUDE RELATIVE …

… sur leurs causes et leurs conséquences. Le projet d’avis « Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts sur … et ainsi renforcer la légitimité de l’impôt. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … le 13 décembre 2016. … Présentation du projet d’avis : « Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts …

… plateau continental. Pour Gérard Grignon, rapporteur de l’avis et Président de la délégation à l’Outre-mer du CESE, « … les zones d’extension potentielle du plateau continental. L’avis du CESE sur « l’extension du plateau continental … dans le cadre de leur développement durable. Cet avis a été voté à l’unanimité lors de la séance plénière du …

… demandeurs d'emploi. Allez plus loin  Ce nouveau projet d’avis complète : - celui de 2015  l'avis "Expérimentation « Territoires zéro chômage de longue … spécifiquement sur la loi du même nom et en 2016. - l'avis   L'impact du chômage sur les personnes et leur …

… L'avis " Développer le parasport en France : de la singularité … été adopté à l'unanimité avec 111 voix pour . Télécharger l'avis Télécharger la fiche de communication Sport et parasport dans un même élan  L'avis du CESE présente en 4 axes 20 préconisations pour une …

… française d’atténuation du changement climatique. Dans son avis « Vingt ans de lutte contre le changement climatique en … de la société française en amont de la COP21.  L’avis a été présenté le 28 avril 2015 par la section de … scientifique du GIEC ont clôturé la présentation de l’avis. L’avis a été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du …

… Constitution, le Premier ministre Manuel Valls a saisi pour avis le Conseil économique, social et environnemental (CESE) … en œuvre de la convergence, afin qu’il fasse connaître son avis avant que le texte ne soit transmis au Conseil d’Etat … en conseil des ministres. Le CESE présentera son projet d’avis le mardi 12 juillet. … Présentation du projet d'avis …

… contribuant à la sécurisation des chaînes valeurs.   Cet avis est rapporté par Catherine Lion ( Groupe Agriculture ) … dans le domaine économique : le CESE a adopté son avis …

… en faveur du développement durable ; et notamment son avis voté à la quasi-unanimité en novembre 2013 : … durable, le CESE rappelle les préconisations de son avis « L’éducation à l’environnement et au développement …

… les TPE de quelques salariés ou des structures de l’ESS. L’avis, statistiquement documenté, s’intéresse à l’ensemble de … informationnelle et numérique. … Le CESE a voté son avis « Les PME/TPE et le financement de leur développement …

… des motifs reprend expressément une préconisation de l’avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur les circuits de distribution. … L’avis du CESE sur les circuits de distribution de produits …

… comparée à l'échelle européenne et internationale, cet avis, rapporté par Bernard Capdeville (Groupe des … pouvant nourrir la réflexion de la puissance publique. Cet avis a été voté en assemblée plénière du Conseil économique, … ; 53 voix contre et 19 abstentions. … LE CESE A VOTE SON AVIS SUR « LES EVOLUTIONS CONTEMPORAINES DE LA FAMILLE ET …

… diminution des émissions de CO2. … Présentation du projet d'avis "Le stockage de l'énergie électrique, une dimension …

… Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour avis en urgence sur « le projet de loi de modernisation, de … pour répondre à la saisine gouvernementale. Dans son avis rapporté par Mme Michèle Nathan (Groupe CFDT) au nom de … titres et articles du projet de loi. … Présentation de l'avis sur le "Projet de loi de modernisation, de …

… quelques salariés ou des structures de l’ESS. Le projet d’avis, statistiquement documenté, s’intéresse à l’ensemble de … l’investissement et la valeur ajoutée, le projet d’avis est rapporté par Frédéric Boccara (économiste et membre … du financement (BCE, BEI, Bâle). Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil …