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… environnement et nature ) et Aminata Niakaté ( Groupe artisanat et professions libérales ) au nom de la …
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Résolution
23/06/2020
… : Agriculture (Oratrice : Marie-Thérèse Bonneau ) Artisanat (Oratrice : Catherine Foucher ) Associations …
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30/05/2020
… CESE et président du réseau des Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) français, survenu ce lundi 13 avril. « Je … rendus par le CESE. Porté par la conviction que l’artisanat n’est pas assez reconnu ni représenté dans les … par l’Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA). « Son inlassable engagement en faveur de …
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… CESE et président du réseau des Chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) , survenu ce lundi 13 avril. « Je tiens à … du réseau national des Chambres des métiers et de l’artisanat, Bernard Stalter a beaucoup œuvré pour le … rendus par le CESE. Porté par la conviction que l’artisanat doit être plus reconnu par les institutions, il …
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11/07/1962
… CHAMBRES DE MÉTIERS DE FRANCE ET À L'OFFICE NATIONAL DE L'ARTISANAT …
23/04/1975
… DE L'ARTICLE 5 DE LA LOI D'ORIENTATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT …
10/02/1949
… N° 19, N° 68, N° 871, N° 972 ET N° 1490 SUR LE STATUT DE L'ARTISANAT …
08/07/1947
… N° 68, N° 871, N° 972 ET N° 1490 RELATIVES AU STATUT DE L'ARTISANAT …
07/11/1951
… RAPPORT D'INFORMATION SUR L'ARTISANAT EN AFRIQUE OCCIDENTALE FRANÇAISE ET AU TOGO …
07/09/1977
… LES POSSIBILITÉS DE CRÉATION D'EMPLOIS DANS LE SECTEUR DE L'ARTISANAT …
23/04/1969
… L'ADAPTATION DE L'ARTISANAT À LA RECHERCHE ET AUX TECHNIQUES MODERNES …
24/05/1988
… LOI D'ORIENTATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT …