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… Mardi 10 septembre 2024 à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « L’éducation à la vie affective, …

… séance : M. Philippe DA COSTA ou M. Patrick LEVY WAITZ --- Adoption du projet d’avis « Agir pour une information fiable, …

… Mercredi 13 septembre 2023 à 14 heures  --- Adoption du projet d’avis « Le sens de la peine » Commission Affaires …

… Mardi 25 avril 2023 à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Travail et santé-environnement : quels défis …

… Mercredi 12 avril 2023 à 14 heures  --- Adoption du projet d’avis « La prévention de la perte d’autonomie liée …

… Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet d’avis «  Quels modèles de financement du monde …

… séance : Mme Bernadette GROISON ou M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « La Francophonie contemporaine à la croisée …

… séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « La protection de l’enfance » (saisine …

… pour l’Energie et le Climat (SFEC), qui sera l’objet d’un projet de loi de programmation soumis au parlement au premier semestre 2023 pour une adoption en juillet.  Crédits photo : Katrin Baumann … …

… économiques et politiques le CESE a décidé de rédiger un projet de résolution appelant à renforcer le rôle de la France dans ces négociations.    Selon le CESE dans son projet de résolution, la France doit ainsi être moteur dans … formulait déjà différents constats et préconisations pour l’adoption d’un instrument juridique international de …

… et l’asile qui doit aboutir au printemps 2024 avec l’adoption de plusieurs nouveaux projets de règlements (filtrage aux frontières, gestion de …  présidée par Serge Cambou  ( Groupe CGT-FO ) a confié ce projet d'avis à Françoise Sivignon  ( Groupe des …

… Paris, le 8 novembre 2013 – L’adoption par le Sénat de l’article 1er de la loi « Economie … concertation engagée par le gouvernement pour préparer le projet de loi, éclairant ainsi le législateur en …

… qui est donnée à ses avis. Lorsqu'il est consulté sur un projet de loi relevant de sa compétence, le gouvernement … compétentes. QU'EST-CE QUE LA REFORME A CHANGE DANS L'ADOPTION DES TRAVAUX DU CESE ? La procédure d’adoption des avis est adaptée à cette nouvelle organisation …

… exceptionnellement à 14 heures Adoption du projet d’avis «  Les attentes et les enjeux sociétaux liés … Rapporteurs : MM. Henri BIES-PERE et Sylvain BOUCHERAND --- Adoption du projet d’avis « Stratégie Nationale pour la Mer …

… Présentation du projet d'avis intitulé "Rapport annuel sur l'état de la … Le   règlement   intérieur   du   CESE prévoit   que   l’adoption   d’un   projet   d’avis   en   séance   plénière   … supérieur   à   la   moitié   des   votants. Encas   de non-adoption par   l’assemblée   plénière, le bureau   décide   …

… social et environnemental (CESE) se félicite de l’adoption par l’Assemblée nationale hier du projet de refonte des zones franches urbaines (ZFU) en … Territoires entrepreneurs, dans le cadre des discussions du Projet de loi de finances rectificatif (article 22). Dans …

… Deux années se sont écoulées depuis l’adoption, en juin 2011, de l’avis du CESE intitulé « la … alors marqué par l’engagement de la France à Nagoya et l’adoption de la SNB, cet avis formulait des préconisations … la conférence environnementale et à l’heure où s’élabore le projet de loi sur la biodiversité, le CESE a souhaité …

… Exceptionnellement à 14 heures Adoption du projet d’avis «  Les attentes et les enjeux sociétaux liés … Rapporteurs : MM. Henri BIES-PERE et Sylvain BOUCHERAND --- Adoption du projet d’avis « Stratégie Nationale pour la Mer …

… L’adoption des Objectifs de développement durable (ODD) et … Saisi par le gouvernement au sujet des conséquences de l’adoption de ce nouvel agenda du développement durable sur … recommande de faire du développement durable un véritable projet politique et l’axe d’orientation d’une coopération …

… Mardi 9 mai 2023 à 14 heures  --- Adoption du projet d’avis « Fin de vie : faire évoluer la loi ? » … « Fin de vie » Rapporteure : Mme Dominique JOSEPH Adoption du projet de résolution « Crise du secteur culturel …