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… et avis, qui s’appuie sur une analyse transversale des usages dits « récréatifs » du cannabis , et propose des … la législation française vers une légalisation encadrée des usages dits « récréatifs »du cannabis. Il préconise trois … Le CESE propose de ne plus sanctionner pénalement l’usage et la culture du cannabis à titre personnel , et …

… océans et l’urgence climatique liées à l’omniprésence de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « … dans les années 1980 avec le développement des emballages à usage unique et la mise en place du tri sélectif. Pourtant, … le modèle actuel d’utilisation des contenants plastique à usage unique ; c’est pourquoi il s’agit de coupler le …

… PRIX DE BASE AU MÈTRE CARRÉ DES LOCAUX D'HABITATION OU À USAGE PROFESSIONNEL …

… servicielle sociale et soutenable : de la propriété à l’usage – conjuguer performance et confiance au service de …

… et de publicité, pour faciliter et développer l’usage des outils numériques pour les restaurants et activité … pré-enseignes, préconise de promouvoir des dispositifs et usages numériques innovants pour valoriser les activités …

… économie servicielle  et soutenable : de la précarité à l'usage   Conjuguer performance et confiance au service de … économie servicielle et soutenable : de la précarité à l'usage - Conjuguer performance et confiance au service de …

… vente d’un service adapté au client. Cette vente englobe l’usage du produit mis à sa disposition, pour lequel il est cherché une performance d’usage améliorée.  Ainsi un fabriquant de luminaire ne vend … ce passage d'une économie de propriété à une économie d'usage bouleverse la production de la valeur ? … Pour une …

… DE LA SURFACE CORRIGÉE DES LOCAUX D'HABITATION OU À USAGE PROFESSIONNEL …

… PRIX DE BASE AU MÈTRE CARRÉ DES LOCAUX D'HABITATION OU À USAGE PROFESSIONNEL …

… DE LOI ET DE RÉSOLUTION RELATIFS AUX LOYERS DES LOCAUX À USAGE D'HABITATION OU PROFESSIONNEL …

… DE LOI ET DE RÉSOLUTIONS RELATIFS AUX LOYERS D'HABITATION À USAGE PROFESSIONNEL …

… Audition de M. Bernard BENHAMOU, délégué aux usages de l'Internet au ministère de l'enseignement … d'internet … Audition de M. Bernard BENHAMOU, délégué aux usages de l'Internet au ministère de l'enseignement …

… et 24 contre. … Le CESE vote son avis sur "la gestion et l’usage de l’eau en agriculture" …

… PROJET DE LOI N° 7493 TENDANT À RÉGLEMENTER L'USAGE DE LA DÉNOMINATION DE CHAMBRE DE COMMERCE …

… a souhaité se saisir du sujet pour anticiper les conflits d’usages et les besoins futurs, à partir d’un état des lieux … gouvernance plus efficace et équilibrée qui permettrait des usages nouveaux, sobres et durables de la biomasse. Définie … ou animale se trouvant sur notre planète, utile à des usages multiples - alimentation humaine, élevage …

… TENDANT À RÉPRIMER LA VENTE SPÉCULATIVE DES IMMEUBLES À USAGE D'HABITATION …

… 2013 présentation et adoption de l'avis "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture", présenté par Mme Florence … … Revoir la séance du 23 Avril 2013 : la gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… la nécessité de s’organiser en amont pour en répartir les usages dans l’objectif premier de préserver la … l’ampleur prévisible et la dynamique des conflits d’usage que pourrait faire advenir un usage croissant de la biomasse. Il examine comment, au-delà …

… ET PROPOSITION DE LOI RELATIFS AUX LOYERS D'HABITATION OU À USAGE PROFESSIONNEL …

… d’eau pour l’irrigation. Au même titre que tous les autres usages de l’eau, l’agriculture doit respecter l’équilibre … Téléchargez l'avis   Présentation plénière du CESE : eau et usage de l'eau en agriculture _ 23 avril 2013 from Conseil … … Agriculture … Le CESE a voté un avis sur la gestion et l'usage de l'eau en agriculture …