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… CESE par  Danielle Dubrac  et Djamal Teskouk ,  le projet d'avis s’articule autour de la question : « Comment assurer … de réfléchir ensemble.   Calendrier de travail :   28 mai : examen des amendements sur l’avant projet d’avis de la … session du Groupe citoyen (5 webinaires)   11 juin : examen des amendements sur l’avant projet d’avis de la …

… LES INEGALITES A L'ECOLE : projet d'avis présenté par M. Xavier Nau , au nom de la section de … de la communication , présidée par M. Philippe Da Costa . Examen des amendemens et vote. … Plénière : les inégalités à …

… LA COMPETITIVITE (saisine gouvernementale) Projet d’avis présenté par Mme Isabelle de Kerviler , au nom de la … économiques , présidée par M. Jean-Louis Schilansky . Examen des amendements et vote. … Plénière : La compétitivité …

… ET ENVIRONNEMENTAL (saisine gouvernementale) : projet d'avis présenté par MM. Bernard Guirkinger et Guy Vasseur au … présidée par M. Yves Veyrier . Discussion générale. Examen des amendements. Vote sur le projet d'avis. M. Xavier Bertrand , Ministre du Travail, de l'Emploi …

… Présentation du projet d'avis par M. Olivier MUGNIER, rapporteur, et Mme Marie … présidée par M. Jean-Marie CAMBACÉRÈS Discussion générale Examen des amendements et vote … Projet de loi de …

… dans le cadre de la préparation de l’avant-projet d’avis sur « L’emploi des jeunes  », certains conseillers ont … de la forêt ultramarine Lors du débat général précédant l’examen, page à page, du projet de contribution, les … même, le titre de la contribution a été modifié. Lors de l’examen linéaire, les conseillers ont souhaité que les plans …

… manques générés par son absence ou son insuffisance ; - l’examen succinct des pratiques d’évaluation en France : qui … des exemples de pays européens et d’Amérique du Nord ; - l’examen d’idées et de propositions avancées dans différents … en ce qui concerne l’évaluation des suites données aux avis du CESE. Des personnalités venant de différents …

… les manques générés par son absence ou son insuffisance ; l’examen succinct des pratiques d’évaluation en France : qui … des exemples de pays européens et d’Amérique du Nord l’examen d’idées et de propositions avancées dans différents … en ce qui concerne l’évaluation des suites données aux avis du CESE.   Suivre les travaux de cette saisine … …

… Examen en seconde lecture et vote de l’avant-projet d’avis Le début de la réunion a été consacré à l'examen, en seconde lecture et au vote, de l’avant-projet …

… Au cours de l’examen en première lecture de l’avant projet d’avis L’extension du plateau continental au-delà des 200 … le rapport qui l’avait précédé. Ensuite, au cours de l’examen du texte, page à page, certains conseillers ont …

…   Un avis qui s'inscrit dans l'actualité L’avis s’inscrit dans une actualité législative importante , … aux soins élémentaires aux réfugiées et réfugiés (lors de l’examen du texte de loi, le Sénat a diminué l’aide médicale …

… Mme Laurence Hézard et M. Jean Jouzel , rapporteurs de l’avis sur le projet de loi adopté en séance plénière du … sur le projet de loi.   Le Sénat, saisi à son tour de l’examen du texte en première lecture, en a confié l’examen à deux commissions. Elles ont entendu le président du …

… personnes âgées, etc. susceptibles de créer des emplois.   Examen, en première lecture, du projet de contribution Au cours de l’examen en première lecture du projet de contribution sur … réflexions de la contribution avec les préconisations de l’avis discuté à la section du Travail et de l’Emploi. Enfin, …

… La réunion a été consacrée à l'examen, en seconde lecture, et au vote du projet de contribution à l’avant-projet d’avis sur «L’emploi des jeunes », dont Mesdames Crosemarie et Médeuf-Andrieu sont les rapporteures. Lors de l’examen de la contribution, les conseillers ont déposé des …

… EXAMEN PAR LE CONSEIL ECONOMIQUE DES PROJETS ET PROPOSITIONS DE LOI : PROCÉDURE, DÉLAIS, FORME DES AVIS …