Les deux rapporteurs de l'avis entendus à l'Assemblée nationale et au Sénat
Catégorie
Travaux et auditions
Date de publication
Chapeau
Jean Jouzel, Laurence Hézard et Jean-Paul Delevoye, président du CESE, ont été auditionnés à l'Assemblée nationale puis au Sénat dans le cadre de l'avis sur l'avant-projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français.
Corps
Le jeudi 11 septembre 2014, la commission spéciale de l’Assemblée nationale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, présidée par M. Jean-François Brottes, a auditionné M. Jean-Paul Delevoye, président du CESE, ainsi que Mme Laurence Hézard et M. Jean Jouzel, rapporteurs de l’avis sur le projet de loi adopté en séance plénière du Conseil le 9 juillet 2014.
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Les deux rapporteurs ont été entendus le même jour par la délégation aux outre-mer, dans la cadre de la préparation d’un rapport d’information sur le projet de loi.
Le Sénat, saisi à son tour de l’examen du texte en première lecture, en a confié l’examen à deux commissions. Elles ont entendu le président du CESE et les deux rapporteurs le mercredi 5 novembre. Cette audition s’est déroulée sous la présidence commune de M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques et de M. Hervé Maurey, président de la commission du développement durable du Sénat :
L’assistance à ces auditions et les questions posées ont été extrêmement nombreuses – au point de susciter de la part des présidents des commissions concernées des demandes d’informations et d’échanges complémentaires.
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