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28/11/1997
… constituer un frein au développement de la région. … ÉCONOMIE ET PROSPECTIVE DE L'EAU DANS LE BASSIN …
26/10/1960
… RÔLE DES SOCIÉTÉS D'ÉTAT, D'ÉCONOMIE MIXTE ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ÉTAT DANS LA …
12/07/2023
… dispositions législatives et réglementaires favorisant l’économie circulaire.   A la demande de la Première Ministre, … aux impacts de la surconsommation.   Passer d’une économie linéaire et concurrentielle a une économie de la sobriété et du lien Le CESE recommande …
… à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Pour une économie servicielle  et soutenable : de la précarité à … au service de l'environnement et de l'humain  » Commission Économie et finances Rapporteures : Mmes Patricia BLANCARD … RUIN … Assemblée plénière … Assemblée plénière : « Pour une économie servicielle et soutenable : de la précarité à …
17/10/2012
… sur un avis relatif à la promotion et au développement de l’économie sociale et solidaire. La contribution du CESE … de loi destiné à reconnaître, structurer et développer l’économie sociale et solidaire, et qui sera présenté au … environnemental sur la promotion et le développement de l'économie sociale et solidaire …
Avis
28/06/2023
… L’économie servicielle consiste en la vente d’un service … par la durée du lien contractuel.  Comment ce passage d'une économie de propriété à une économie d'usage bouleverse la production de la valeur ? … …
28/04/1993
… LES PORTS MARITIMES ET FLUVIAUX, LEUR PLACE DANS L'ÉCONOMIE FRANÇAISE ET LEUR RÔLE DANS L'AMÉNAGEMENT DU …
… Anne-Marie Ducroux Efficacité énergétique : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire Projet d’avis présenté … une voie à tracer et Efficacité énergétique : un gisement d'économies; un objectif prioritaire …
… réalisation concrète des objectifs de la feuille de route économie circulaire (FREC) d'avril 2018 nécessite la … environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire …
… du dispositif des zones franches urbaines en matière d'économie et d'emploi …
23/05/1990
… DES SERVICES PUBLICS ET DES ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L'ÉCONOMIE EN MILIEU RURAL …
13/12/1978
… CONCLUS PAR LA CEE ET LEURS CONSÉQUENCES POUR L'ÉCONOMIE FRANÇAISE …
Avis
12/07/2023
… Consommation durable : favoriser une économie de la sobriété pour passer de la prise de …
Avis
12/07/2023
… écologique … Consommation durable : favoriser une économie de la sobriété pour passer de la prise de …
… mise en oeuvre d’une politique de développement local de l’économie sociale et solidaire ? Quels dispositifs de … directement le développement et la promotion de l’économie sociale et solidaire. Le Bureau du CESE désignera … attendu pour janvier 2013. … politique de développement … économie solidaire … économie sociale … droit des …
… indicateurs nous obligent à réinventer notre modèle. L’économie circulaire est, à cet égard, une voie prometteuse.  … et renouvellera son engagement pour une transition vers une économie circulaire. À travers l’évocation de son parcours … éducatif. Après un rappel des perspectives chiffrées de l’économie circulaire, des intervenants du monde de …
… implique : au niveau communautaire que l'objectif de 20% d'économies d'énergie à l'horizon 2020 devienne contraignant; … préconisations sur l'efficacité énergétique : un gisement d'économies, un objectif prioritaire …
03/01/2013
… dans l’avis « Efficacité énergétique : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire », rapporté par Anne de … voté son avis sur "l'efficacité energétique : un gisement d'économies, un objectif prioritaire …