Recherche
Effectuer une recherche
Avis
… Augmenter de 3 millions (+ 10 %) le nombre de personnes pratiquant une … ceux en situation de carence, telle est l’ambition de la saisine gouvernementale déclenchant cet avis. Les décalages … en cinq axes : mobiliser la population et co-construire un projet sportif de territoire ; favoriser le développement de …
… , les CIVAM , les Chambres d’Agriculture , le Ministère de l’Agriculture , les Parcs naturels régionaux , l’Agence … auxquels sont confrontées les filières agricoles dans un projet d’avis rapporté par Mme Cécile Claveirole (Groupe … de l’agriculture). Dans le cadre de l’élaboration du projet d’avis , la section a fait plusieurs déplacements sur …
… Des techniques de modification génétique novatrices Les … les domaines de la sélection végétale et animale. Le projet d'avis du CESE est consacré aux NTG appliquées aux … au CESE pour présenter cette nouvelle technologie. Une saisine pour évaluer les impacts sanitaires et …
… Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt : saisine gouvernementale : Le Gouvernement a sollicité l’avis … sur les articles 1er, 14, 17, 26, 27 et 29 de son projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et …
… du 26 juin 2019 était consacrée à la présentation du projet d'avis " Eradiquer la grande pauvreté à l'horizon 2030 ", par Marie-Hélène Boidin … auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé Ce projet d'avis s'inscrit dans un travail au long court du …
… CESE : ASSEMBLEES PLENIERES le mardi 14 janvier à partir de 14h30 : > Présentation du projet d'avis "Gestion des risques : quel bilan tirer de REACh au regard des …
… Une veille inédite des pétitions Depuis la réforme constitutionnelle de 2008, … une attention toute particulière à cette modalité de saisine qui lui permet de prendre en compte une parole … sur la télémedecine et les maisons de soins. Le projet d'avis du CESE sera rendu à la fin du mois de …
… Des constats alarmants Les vieilles forêts d'Europe ne … de la Biodiversité représentées en son sein, a confié cette saisine à la Commission permanente de l'Environnement . La … L'assemblée formule de nombreuses préconisations. Le projet de résolution est porté par Elodie Martinie-Cousty ( …
… Des défis multiples à relever Les infrastructures vont être confrontées à de nombreux défis liés aux nécessaires transitions … des anciennes infrastructures et la réalisation de nouveaux projets. Plusieurs dimensions sont à considérer : Est-ce … Copyright GettyImages Découvrir la note de cadrage de la saisine …
… L’implication croissante des partenaires sociaux dans l’élaboration de la loi … et les pratiques syndicales dans l’entreprise. Ensuite, le projet d’avis du CESE pourrait aborder la question de la … avec la négociation collective. Suivre l'actualité de cette saisine …
… Peuplé aujourd’hui de sept milliards d’individus, soit quatre fois plus qu’il y … de nouvelles ressources (gaz et huiles de schistes…), ou le projet de sortie du nucléaire de certains pays (en … environnemental, technologique et socioéconomique. Le projet d’avis, qui sera présenté en séance plénière àle 8 …
… Aller à la rencontre de nouveaux publics, partager leur passion pour le répertoire classique et la création contemporaine avec des jeunes et des adultes, qui, pour des raisons diverses, … la direction de Claire Gibault, également rapporteure du projet d'avis « Pour une politique de développement culturel …
… Ce principe d’impartialité est au cœur de l’État républicain. Mais le principe de laïcité ne … l’entreprise. Il convient également de souligner que ce projet d’avis portant sur « le fait religieux dans … sujet. Rendu prévu en septembre Suivre les travaux de la saisine …
… Reportage dans la ville de Strasbourg pour illustrer la nature en ville et les … possibles. Ce reportage a été réalisé dans le cadre de la saisine de la section de l'environnement du CESE : "La … du territoire, Service Aménagement du territoire et projets urbains Direction de l’urbanisme et des territoires …
… Télécharger le texte voté L’objectif du CESE est d’énoncer des recommandations qui permettent aux interactions, déjà … la création de lieux de dialogue jusqu’au développement de projets coconstruits, en passant par les modalités de la … utilement être associés. Faire émerger des mécanismes de saisine directe des organismes de recherche et des …
13/01/2012
… A l'occasion des premières rencontres parlementaires sur l'autisme, le CESE rapelle son implication sur le sujet, grande cause nationale 2012. Un avis sur l'autisme , suite à une saisine parlementaire datée du 12 octobre 2011, sera rendu … et de la santé, a été désignée comme rapporteure du projet d'avis. …
… Anne-Claire Vial et Betty Hervé , au nom de la section de l'agriculture, de la pêche et de … , Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, le projet d'avis "L'innovation en agriculture" La séance débute … les différents types d’innovations mobilisables, le projet d'avis formule des préconisations qui mettent les …
… Questions à M. Laurent DUCLOS, Chef de projet « Ingénierie de parcours et stratégies … du travail et de l'emploi du CESE dans le cadre de la saisine : "Travail, emploi et mobilité". …
… délégation à l'Outre-mer du CESE dans le cadre d'un avant-projet de saisine d'initiative intitulé « Pouvoir d'achat et cohésion …
… Interview de M. Frédéric Viale, représentant de l'association pour la … européennes et internationales du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et … Traité de libre-échange …