Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 01/03/1978
Rapporteur :
BIENAYMÉ Alain
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 21/02/1978
Rapporteur :
FURST André
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 25/01/1978
Rapporteur :
MAURIZE Bernard
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 14/12/1977
Rapporteur :
DELEAU Jean
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 14/12/1977
Rapporteur :
LOUGOVOY Constantin
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 23/11/1977
Rapporteur :
HABAR Michel
RAPPORT
Traité par :
Industrie & commerce
Adopté le : 23/11/1977
Rapporteur :
LUNEAU Maurice
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 08/11/1977
Rapporteur :
CRESPIN Marceau
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 25/10/1977
Rapporteur :
DUX Pierre
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 12/10/1977
Rapporteur :
LAUGA Louis
Assemblée
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