LA POLLUTION MARINE À L'OCCASION DES RÉCENTS ÉVÉNEMENTS DE BRETAGNE
Type de saisine :
AUTOSAISINE
Type de texte :
AVIS
Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière
Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 26/04/1978
Mandature :
1974-1979
Rapporteur :
CASTEX François
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Présentation
Référence :
1978-10
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