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30/06/2015
… INTERMINISTERIEL DE LA JEUNESSE ET RAPPELLE L'URGENCE D'ADOPTER UNE VÉRITABLE POLITIQUE DE JEUNESSE …
… résolution --- Présentation du projet d'avis intitulé "Les addictions", par Mme Gisèle BALLALOUD, rapporteure au nom de … résolution et présentation du projet d'avis intitulé "Les addictions" …
08/10/2013
… présidée par Philippe Le Clézio (Groupe CFDT), n’a pas été adopté. 183 voix se sont exprimées au cours de ce vote : 75 … abstentions. Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un … « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de non-adoption par l’assemblée plénière, le bureau décide de la …
…     Téléchargez la fiche communication   Le Conseil a adopté cet avis avec 147 voix pour et 4 abstentions. Il a … Le CESE a adopté son avis sur le projet de loi de programmation …
11/07/1962
… PROBLÈMES QUE POSENT À L'ÉCONOMIE FRANÇAISE LES ADHÉSIONS ÉVENTUELLES DE LA GRANDE-BRETAGNE, DU DANEMARK ET …
13/06/2017
… enjeux et conditions d’un développement durable réussi », adopté ce jour en séance plénière avec 163 voix pour et 5 … et conditions d’un développement durable réussi » a été adopté ce jour par l’Assemblée plénière du Conseil … s’intensifie sur l’alimentation des animaux d’élevage en l’adaptant aux différentes espèces, afin de continuer à …
… Ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, le CESE a adopté son avis en séance plénière du 26 février avec 147 … Le CESE a adopté son avis sur "Projet de loi de programmation relatif …
… les territoires et les consommateurs.   L'avis a été adopté avec 156 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention. … Le CESE a adopté son avis "Les enjeux relatifs aux conditions …
… d'emplois, comme le proposait le CESE.    Les députés ont adopté un amendement conditionnant ces exonérations à une … dans le nouveau dispositif « Territoires entrepreneurs » adopté par l'Assemblée nationale …
29/06/1954
… OFFICIELLES DU REVENU NATIONAL : ÉTUDE DES RAPPORTS ADOPTÉS PAR LA COMMISSION DES COMPTES ET DES BUDGETS …
… concrète pour ses prochains travaux.  La consultation s’adresse à tous les citoyens et citoyennes et est ouverte … qui devraient davantage être prises en compte ? Le CESE s’adresse aux citoyens dans une large consultation …
25/09/2018
… social et environnemental a présenté u ne résolution, adoptée aujourd’hui en séance plénière, appelant à un … des Nations-Unies. Dans cette perspective, la résolution adoptée par le CESE promeut une reconnaissance renforcée du … vote de cette résolution intervient quelques mois après l’adoption, le 10 janvier dernier, d’un avis sur « Le rôle de …
… Parmi les intervenants marocains on comptait M. Abdelaadim Lhafi, le Commissaire Général de la COP 22, M. Nizar … des différents continents, dans la suite de celle adoptée à Paris en octobre 2015, a été arrêté. Enfin, cette … Adaptation aux changements climatiques : quels rôles des …
… et Communication présidée par Jean-Karl Deschamps   a été adopté à l'unanimité avec 111 voix pour . Télécharger l'avis … CESE préconise leur extension aux enfants de 8 ans et aux adolescents de 16 ans. •    Inscrire un cycle obligatoire de … une opportunité pour toutes et tous, le CESE a adopté l'avis …
… Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet d’avis « Émergence de l’intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l’action publique au service de l’intérêt général » … de l’intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l’action publique au service de l’intérêt général …
… présidée par Serge Cambou ( Groupe de la CGT-FO ) a été adopté le mardi 27 septembre avec 122 voix pour. … l’Union Européenne dans le domaine économique : le CESE a adopté son avis …
… des populations ultramarines 1/4 de la population de Guadeloupe n’a pas accès tous les jours à l’eau, du fait … CESE : Engager un plan d’action prioritaire pour l’eau en Guadeloupe, Martinique et à Mayotte avant 3 ans pour supprimer … l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer, le CESE a adopté son avis …
… Le CESE a adopté son avis " REACh et la maîtrise du risque chimique : …