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12/07/2023
… et finances et Environnement, le CESE s’est penché par cet avis sur les principales questions posées par la Première … pour encourager et accompagner ces évolutions ? Dans cet avis, le CESE met en avant différents leviers destinés à … territoriale afin de favoriser l’économie circulaire. Cet avis a été rapporté par Alain Bazot (Groupe des …
… dans leur insertion. Quel est l’objet de ce projet d’avis de suite à l’avis « Sécuriser le parcous d'insertion des jeunes »? Antoine DULIN : Le but de cet avis de suite est de faire le bilan des recommandations …
… DA COSTA --- à 9 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « À la recherche des origines : réguler les tests … Environnement --- à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » …
… d’usage. La commission de l’environnement préparera un avis pour dimensionner l’ampleur prévisible et la dynamique … de prévention et de gestion des conflits. Le projet d'avis rapporté par Pascal Férey et Claire Tutenuit sera …
… ou encore les pôles de compétitivité . Le projet d'avis soumis par la section au vote des membres du CESE … les travaux du Haut-Commissariat au Plan. Le projet d'avis est rapporté par Marie-Claire Cailletaud ( groupe CGT ) …
… Présentation du projet d'avis Le système carcéral français est régulièrement pointé … déplorables voire attentatoires à la dignité. Dans un avis du 22 février 2006 sur « Les conditions de la …
03/06/2019
… et climatique, avec notamment, début avril, l’adoption de l’avis « Climat-Energie : la France doit se donner les … sur les projets de SNBC et de PPE, et fin février, d’un avis sur l’article 1 er du projet de loi relatif à …
… première année de mandature. Au programme : Retour sur les avis rendus par le CESE : l'année 2016 a été riche avec six … la "Loi Montagne", entre autres. Les rapporteur.e.s des avis reviendront sur l'impact des préconisations du Conseil. …
… : défis et enjeux" : présentation du projet d'avis présenté par Mme Cécile Claveirole, au nom de la … sont confrontés les filières agricoles. Le projet d’avis présente ce système de production qui privilégie …
… sont confrontées les filières agricoles dans un projet d’avis rapporté par Mme Cécile Claveirole (Groupe des … l’agriculture). Dans le cadre de l’élaboration du projet d’avis , la section a fait plusieurs déplacements sur des …
… réflexions qui s’engagent actuellement. Avec ce projet d’avis simple, non précédé d’un rapport, il s’agira ainsi de … calendrier relatif à l’élaboration et à l’adoption de cet avis devra être précisé en fonction de la date retenue pour …
… les freins à son expansion demeurent. Le présent avis a pour vocation de proposer des solutions pour les lever et aller plus loin. L'avis est adopté à l'unanimité avec 164 votes "pour" sur 164 …
… un nouvel élan, après la COP. Dans la perspective de cet avis présenté par Gael Virlouvet, au nom de la section de … pusiqu'elle s'est rendue en Guinée pour présenter l'avis à l'occasion du Séminaire international d'échange et de …
… et accompagnement de la perte d’autonomie. Le projet d'avis préparé par la section des affaires sociales et de la … matière de convergence des politiques de l’autonomie ? Cet avis développera l’ensemble des approches à l’exception de …
… notre première idée forte. Nous l’avons fait dans nos avis sur les métiers en tension, sur le lien entre travail, … inégalités qui traversent le monde du travail, et que nos avis documentent : inégalités de statut, de genre, de santé, entre générations. L’avis sur les métiers en tension a montré que les emplois les …
… la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS), et l' avis du CESE . "L'éducation à la vie affective, … du respect du corps et de celui d’autrui. L’avis du CESE est très clair sur le sujet de l’interdiction … en prison" Pourquoi cette affirmation est fausse Dans l’avis, il n’est évoqué à aucun moment de « mettre les parents …
… plus opérationnels que ceux des ministères. Suite à l’avis consacré au Revenu minimum social garanti qu’elle avait … à trouver pour l’intérêt général et faire en sorte que les avis n’arrivent pas deux mois après le vote du texte de loi … crise humanitaire Résolution du Bureau : Construire demain Avis : Revenu minimum social garanti Crédits photo : …
09/01/2019
… sortir du diptyque caricatural laxisme/prohibition. Dans l’avis adopté en séance plénière le 9 janvier 2019, le CESE … connait un succès important auprès de la population. Cet avis, rapporté par Etienne CANIARD (Groupe de la Mutualité), … économique, social et environnemental du 9 janvier 2019. L’avis a été adopté en plénière avec 133 voix pour, 6 …
… le CESE analysait ces inégalités et préconisait dans son avis des pistes pour les réduire. Ces préconisations … qui libère les potentiels de tous les enfants. Le projet d’avis, s’appuyant sur les conditions de réussite, souhaite … une école qui participe à la réussite de tous. Le projet d’avis formulera des propositions afin de traduire cette …
… ou de coopération l’ensemble des acteurs. Le projet d’avis dressera un bilan de l’usage du numérique dans … l’enseignement supérieur. Dans cette optique, le projet d’avis abordera plusieurs problématiques : L’impact en matière … entre les différents établissements. Le projet d'avis sera présenté par la section de la culture et de la …
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