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… plasticienne : les entraves à la liberté de création et de diffusion s’observent désormais dans toutes les disciplines … phénomènes :  mieux protéger la liberté de création et de diffusion,  prévenir et sanctionner les entraves,  …
… pays de l’Union européenne. Dans ce contexte, la large diffusion d’une véritable culture de prévention constitue la … CESE préconise des rendez-vous de prévention réguliers, une diffusion plus efficace des messages, le renforcement de la …
… pays de l’Union européenne. Dans ce contexte, la large diffusion d’une véritable culture de prévention constitue la … CESE préconise des rendez-vous de prévention réguliers, une diffusion plus efficace des messages, le renforcement de la …
Avis
14/02/2012
… pays de l’Union européenne. Dans ce contexte, la large diffusion d’une véritable culture de prévention constitue la … CESE préconise des rendez-vous de prévention réguliers, une diffusion plus efficace des messages, le renforcement de la …
Avis
14/02/2012
… pays de l’Union européenne. Dans ce contexte, la large diffusion d’une véritable culture de prévention constitue la … CESE préconise des rendez-vous de prévention réguliers, une diffusion plus efficace des messages, le renforcement de la …
… en désaccord. De s'opposer sans faire taire. Les lieux de diffusion et les créateurs font aujourd'hui face à des actes … . 4 axes pour protéger les libertés de la création et de la diffusion artistique Pour le CESE, l'inaction n'est plus … . L’État a le devoir de prioriser la sécurisation de la diffusion des œuvres, afin que la simple menace de "troubles …
… entre d’une part la création artistique et d’autre part la diffusion et la distribution des oeuvres pour favoriser la … Cependant, ces dispositifs qui permettent que l’aval, la diffusion des films, finance l’amont, la production, doivent … la valeur de la création artistique dans le contexte de diffusion numérique des oeuvres ?   Pierre LESCURE:   La …
… " Contrer les entraves à la liberté de la création et de la diffusion artistiques" sur l'augmentation, l'intensification … que les libertés de création artistique, de diffusion et de programmation sont garanties depuis 2016 par … de l'Intérieur et de la Justice, qui s'accompagnera de la diffusion de circulaires destinées aux préfets et aux …
Avis
24/03/2026
… Contrer les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistiques …
… « Contrer les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistiques  » Commission Éducation, culture et … "Contrer les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistiques " …
27/04/1983
… LA DIFFUSION DE LA CULTURE PAR LE LIVRE ET LES REVUES …
Avis
24/03/2026
… associations artistiques se multiplient. La création et la diffusion artistique seraient-elles menacées ? C'est la … Contrer les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistiques …
24/05/1955
DIFFUSION ET EXPANSION DE LA TECHNIQUE FRANÇAISE À L'ÉTRANGER …
02/04/1957
DIFFUSION DE LA CRÉATION INTELLECTUELLE FRANÇAISE À …
… Sénat sur les entraves faites à la liberté de création et diffusion artistique par les collectivités territoriales, … depuis le 7 juillet 2016, cette liberté de création et de diffusion est garantie pour la première fois par la loi LCAP … 1 : La création artistique est libre. -Article 2 : La diffusion de la création artistique est libre. Elle s'exerce …