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Avis
26/06/2013
… est désormais de plus en plus souvent invoquée. Dans le droit fil de ses travaux précédents sur la présidence …
Avis
26/06/2013
… est désormais de plus en plus souvent invoquée. Dans le droit fil de ses travaux précédents sur la présidence …
Avis
15/06/2011
… offrent des pistes de financement. La délégation aux droits des femmes et à l’égalité a élaboré une contribution …
Conseiller.ère
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Conseiller.ère
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… définissent et mettent en œuvre, dans le respect des droits culturels énoncés par la convention de l'Organisation … et diffuseurs doivent pouvoir s'organiser pour garantir ce droit. A la veille des élections municipales, les élus ont …
… décision d’autorisation ou d’approbation. Concrètement, ce droit devrait s'exercer à travers une consultation du public … de champs éoliens ou d’ouvrages autoroutiers. Pourtant, ce droit reconnu aux citoyens est très peu pris en compte car …
25/10/2023
… et aux difficultés qu’engendre la pauvreté sur l’accès aux droits et la satisfaction des besoins les plus élémentaires, … La montée de l’agressivité liée aux difficultés d’accès au droit, l’augmentation du sentiment d’injustice et d’abandon …
14/03/2023
… les relations de pouvoir de genre », la délégation aux droits des Femmes et à l’égalité (DDFE) du CESE a souhaité … Environnement et Nature) au nom de la Délégation aux droits des Femmes et à l’égalité, présidée par Agathe HAMEL …
29/03/2021
… définie par l’OMS, elle n’est pourtant pas présente dans le droit français, reflet d’une vision parcellaire de l’action … le sujet, en invitant à s’interroger sur : L'inclusion en droit français d'une définition de la santé environnement ; …
Avis
11/02/2025
… puissances sont tentées de contourner les règles du droit de la mer, la France peut encourager les Etats à …
… féministe » Événement organisé par la délégation aux Droits des femmes et à l’Egalité dans le cadre de la Journée …
Conseiller.ère
Avis
10/02/2021
… et l’appropriation des données. Ainsi, la défense des droits fondamentaux et des libertés individuelles et …
… : entretien à la résidence de l’ambassadeur (de gauche à droite) : MM Jean- François YAO, chargé d’étude senior au …
Avis
27/09/2016
… doit permettre de préserver efficacement et durablement le droit à un environnement sain pour toutes et tous y compris …
Étude
28/10/2015
… La délégation aux droits des femmes et à l’égalité dresse un panorama inédit …
Avis
27/11/2013
… dynamique sur la scène nationale et internationale. Dans le droit fil de plusieurs avis rendus récemment, le CESE a …
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