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… société bas carbone, rénovation énergétique, tiers financement, participation des citoyens aux projets locaux… …

… notamment en matière de formation, de recherche et de financement.   Ce projet d'avis permet aussi de soulever des …

… jusqu'au  31 décembre 2014, par l'article  157 de la loi de finances  pour 2012 Dans ce cadre le Premier Ministre a …

… de l’ESS, particulièrement, en imaginant des  modes de financement originaux. Résultat du vote : Votants 165 Pour …

… européennes), en s’attaquant rapidement aux questions du financement dans le domaine climatique, aux enjeux d’équité … des partenariats équilibrés. Relever le défi du « mur de financements » : l’Union est face à une équation budgétaire … prime Renov » peu de citoyens savent qu’elle provient d’un financement de l'Union. la démocratie sanitaire : faire …

… JOURDAIN-MENNINGER  (groupe des Associations). Economie et finances :  La commission permanente « économie et finances » est compétente dans les domaines des politiques … et du crédit, des systèmes bancaires et d’assurance, des finances publiques et de fiscalité, de la recherche et du …

… de la Sécurité sociale, Président du Haut Conseil au financement de la protection sociale a assuré la … 1995 Plan Juppé qui instaure le principe d'une loi de financement de la sécurité sociale annuelle (LFSS) 1999 : … > Avis CESE Soutenir l’autonomie : les besoins et leurs financement (2024) > Avis CESE La prévention de la perte …

… renouvelable ou à l'affectation des recettes d'une taxe au financement d'une offre de transport alternative, etc. Les …

… de dotation Co-construire a pour objet la réalisation et le financement d’actions d’intérêt général à caractère culturel …

… rapporteure, au nom de la section de l'économie et des finances, présidée par Mme Hélène FAUVEL. Retour sur les …

… nombreux sujets (autres projets menés par Arvalis, coûts et financements, valorisation des résultats, transfert des …

… la sécurisation de l’activité de ces entreprises (financement, diversification, débouchés…), une plus …

… et privés autour de partenariats Nord/Sud forts ; le financement de l’aide publique au développement. Cet avis a …

… durable des territoires et de l'économie et des finances chargées de l'élaboration d'un projet d'avis ont …

… durable des territoires et de l'économie et des finances chargées de l'élaboration d'un projet d'avis ont … plan de financement …

… l’avons consacrée à des travaux sur la francophonie, sur le financement de l’autonomie, sur la protection de l’enfance … la vie affective, relationnelle et sexuelle, mais aussi le financement de la vie associative, et la liste n’est pas … de nos préconisations, récemment pour les projets de loi de finances et les projets de loi de financement de la Sécurité …