Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Développement local et politiques d'aménagement du territoire
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 27/10/1998
Rapporteur :
Mengin Jacqueline
Les arts de la piste : une activité fragile entre tradition et innovation
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 08/07/1998
Rapporteur :
Forette Dominique
Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Adopté le : 08/07/1998
Rapporteur :
Bury Jean-Claude
Prospective, débat, décision publique
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 08/07/1998
Rapporteur :
Jean-Paul BAILLY
Ancien conseiller
Croissance et environnement
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture
Adopté le : 07/07/1998
Rapporteur :
Billet Jean
Les conditions d'une bonne acceptation de l'euro par les citoyens
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 24/06/1998
Rapporteur :
Bonnaud Jean-Jacques
L'industrie agro-alimentaire, force industrielle et chaîne de valorisation
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 10/06/1998
Rapporteur :
Scherrer Victor
Avant-projet de loi d'orientation agricole
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 27/05/1998
Rapporteure :
Christiane LAMBERT
Ancienne conseillère
Le rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 27/05/1998
Rapporteur :
Ramphft Christian
La future organisation électrique française
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 13/05/1998
Rapporteur :
Hadas-Lebel Raphaël
Travaux
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