Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Travail
Adopté le : 27/05/1997
Rapporteur :
DJUKIC Olivera
RAPPORT
Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 13/05/1997
Rapporteur :
BILLET Jean
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Relations extérieures
Adopté le : 28/04/1997
Rapporteur :
HUNTZINGER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 23/04/1997
Rapporteur :
LAVENTURE Miguel
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 23/04/1997
Rapporteure :
Christiane LAMBERT
Ancienne conseillère
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 09/04/1997
Rapporteur :
RAMPHFT Christian
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
Adopté le : 12/03/1997
Rapporteur :
PRATE Alain
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 26/02/1997
Rapporteur :
MICHEL Jean
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 26/02/1997
Rapporteur :
FAKI Clovis-Gilles
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 12/02/1997
Rapporteur :
HADAS-LEBEL Raphaël
Travaux
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