Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

L'accompagnement des personnes en fin de vie
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 24/02/1999
Rapporteur :
Decisier Donat
Les perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010-2020
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 24/02/1999
Rapporteur :
Gaudy Gabriel
Le travail à domicile
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 10/02/1999
Rapporteur :
Rey Chantal
La gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 27/01/1999
Rapporteur :
Attar Michèle
Quel commerce demain ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 13/01/1999
Rapporteur :
Urbain Charles
La fiscalité directe et la compétition européenne
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 09/12/1998
Rapporteur :
Salustro Edouard
L'agriculture face aux risques climatiques
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 25/11/1998
Rapporteur :
Bouche Régis
entaux...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 25/11/1998
Rapporteure :
Janine CAYET
Ancienne conseillère
Conjoncture au second semestre 1998
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture
Adopté le : 18/11/1998
Rapporteur :
Casanova Jean-Claude
Les nouvelles économies émergentes d'Asie : un rôle pour la France
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 28/10/1998
Rapporteur :
Hintermann Éric
Travaux
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