Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 28/11/1997
Rapporteur :
CALVET Bernard
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 19/11/1997
Rapporteur :
PEYRELEVADE Jean
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 29/10/1997
Rapporteur :
BARBARANT Jean-Claude
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 15/10/1997
Rapporteur :
CLAPIN Jean-Pierre
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 14/10/1997
Rapporteur :
ROSSI Jean-Yves
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
Adopté le : 24/09/1997
Rapporteur :
FOUCHÉ Alain
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 24/09/1997
Rapporteur :
PARRÈS Alain
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 02/07/1997
Rapporteur :
JOLY Pierre
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 25/06/1997
Rapporteur :
MOURGUES Michelle de
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
Adopté le : 10/06/1997
Rapporteur :
CARPENTIER Michel
Travaux
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