Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Conjoncture au premier semestre 1998
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture
Adopté le : 29/04/1998
Rapporteur :
Roulet André
Le bruit dans la ville
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 15/04/1998
Rapporteur :
Gualezzi Jean-Pierre
?...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 15/04/1998
Rapporteur :
Périgot François
La protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 25/03/1998
Rapporteur :
Chauvet Alain
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 25/03/1998
Rapporteur :
Lamarque Francis
L'investissement des entreprises
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture
Adopté le : 25/02/1998
Rapporteur :
BRunaud Alain
Prévention et résolution des conflits du travail
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 11/02/1998
Rapporteur :
Naulin Guy
Evènements culturels et développement local
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 28/01/1998
Rapporteur :
Dechartre Philippe
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 10/12/1997
Rapporteur :
MOUSSY Jean-Pierre
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 28/11/1997
Rapporteur :
BOUCHET Hubert
Travaux
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