Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l'avenir
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 07/07/1999
Rapporteurs :
Rouvillois Philippe
Le Fur Guy
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 06/07/1999
Rapporteur :
Lebatard Chantal
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 06/07/1999
Rapporteur :
Kowal Fanny
Conjoncture au premier semestre 1999
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 23/06/1999
Rapporteur :
Calvet Bernard
Les modes de transport des personnes dans les grandes agglomérations
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 09/06/1999
Rapporteur :
Denizard Jean-Jacques
l'union économique et monétaire ouest-africaine ?...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 09/06/1999
Rapporteure :
Janine CAYET
Ancienne conseillère
Les effets des nouvelles tehcnologies sur l'industrie de la presse
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 26/05/1999
Rapporteur :
Miot Jean
Le bilan social
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 26/05/1999
Rapporteur :
Gautier Jean
notre pays...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 27/04/1999
Rapporteur :
Ricout Georges
Pour une politique intermodale : le transport combiné
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 23/03/1999
Rapporteur :
Ghigonis Hubert
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