ÉTUDE DES PROBLÈMES POSÉS PAR LES EXCÉDENTS D'ALCOOL
Type de saisine :
AUTOSAISINE
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
DDA
Adopté le : 08/07/1953
Mandature :
1951-1954
Rapporteur :
TAÏX Gabriel
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Présentation
Référence :
1953-16
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