Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
25/06/2019
La filière pêche française face au Brexit
25/06/2019
Valorisons les langues des Outre-mer pour une meilleure cohésion sociale
Traité par : Délégation à l'Outre-mer
Rapporteure :
12/06/2019
La société civile engagée en faveur d'une politique méditerranéenne plus inclusive
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteure :
24/04/2019
Proposition de loi relative aux pré-enseignes
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur.e.s :
27/03/2019
Les jeunes et l'avenir du travail
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
26/03/2019
L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur :
20/03/2019
Contribution du CESE à la consultation sur le programme national de réforme 2019
Communication du bureau
Traité par : Section des Affaires européennes et internationales
Rapporteur :
13/03/2019
Pour une politique de souveraineté européenne du numérique
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
22/01/2019
La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l’économie ?
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteur :
09/01/2019
Les addictions au tabac et à l'alcool
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur.e.s :
12/12/2018
Les personnes vivant dans la rue : l'urgence d'agir
Traité par : Commission temporaire "Grande Pauvreté"
11/12/2018
L'évolution des métiers de la fonction publique
Traité par : Commission temporaire évolution de la fonction publique
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
11/03/2020
25/02/2020
