Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
12/11/2019
Droits sexuels et reproductifs en Europe : entre menaces et progrès
Traité par : Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
Rapporteure :
08/10/2019
Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
10/07/2019
Climat, énergie, biodiversité. Contribution du CESE à la Convention citoyenne
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur :
09/07/2019
L'économie du sport
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteur.e.s :
Ancienne personnalité associée
26/06/2019
Eradiquer la grande pauvreté à l'horizon 2030
Traité par : Commission temporaire "Grande Pauvreté"
25/06/2019
La filière pêche française face au Brexit
25/06/2019
Valorisons les langues des Outre-mer pour une meilleure cohésion sociale
Traité par : Délégation à l'Outre-mer
Rapporteure :
12/06/2019
La société civile engagée en faveur d'une politique méditerranéenne plus inclusive
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteure :
24/04/2019
Proposition de loi relative aux pré-enseignes
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur.e.s :
27/03/2019
Les jeunes et l'avenir du travail
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
26/03/2019
L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur :
20/03/2019
Contribution du CESE à la consultation sur le programme national de réforme 2019
Communication du bureau
Traité par : Section des Affaires européennes et internationales
Rapporteur :
13/03/2019
Pour une politique de souveraineté européenne du numérique
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
24/06/2020
23/06/2020
