Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
14/11/2018
Avant-projet de loi sur les mobilités
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur :
13/11/2018
Les groupements d’employeurs
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur :
Ancien conseiller
13/11/2018
Les états généraux de la prévention des cancers
Traité par : Section des Affaires sociales et de la santé
Rapporteure :
31/10/2018
Résolution du Conseil économique, social et environnemental suite à la publication du rapport du GIEC
Traité par : Bureau
Rapporteur :
25/09/2018
Pour une reconnaissance du rôle de la société civile organisée francophone
Traité par : Section des Affaires européennes et internationales
Rapporteure :
11/09/2018
TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?
Traité par : Section des activités économiques
11/07/2018
La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
Ancien conseiller
20/06/2018
La réforme des fonds structurels européens
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur.e.s :
12/06/2018
Mieux investir pour la France - Rapport annuel sur l'état de la France en 2018
Traité par : Section de l'Economie et des finances
Rapporteur.e.s :
24/04/2018
Vieillir dans la dignité
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteure :
10/04/2018
Pour une réforme globale de la fiscalité locale
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur.e.s :
10/04/2018
Fin de vie : la France à l’heure des choix
Traité par : Commission temporaire sur la fin de vie
Rapporteur :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
11/06/2019
27/03/2019
