Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
27/03/2019
Les jeunes et l'avenir du travail
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
26/03/2019
L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur :
20/03/2019
Contribution du CESE à la consultation sur le programme national de réforme 2019
Communication du bureau
Traité par : Section des Affaires européennes et internationales
Rapporteur :
13/03/2019
Pour une politique de souveraineté européenne du numérique
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
22/01/2019
La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l’économie ?
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteur :
09/01/2019
Les addictions au tabac et à l'alcool
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur.e.s :
12/12/2018
Les personnes vivant dans la rue : l'urgence d'agir
Traité par : Commission temporaire "Grande Pauvreté"
11/12/2018
L'évolution des métiers de la fonction publique
Traité par : Commission temporaire évolution de la fonction publique
14/11/2018
Pour une Europe ambitieuse, solidaire et respectée dans le monde
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
14/11/2018
Avant-projet de loi sur les mobilités
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur :
13/11/2018
Les groupements d’employeurs
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur :
Ancien conseiller
13/11/2018
Les états généraux de la prévention des cancers
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteure :
31/10/2018
Résolution du Conseil économique, social et environnemental suite à la publication du rapport du GIEC
Traité par : Bureau
Rapporteur :
25/09/2018
Pour une reconnaissance du rôle de la société civile organisée francophone
Traité par : Section des Affaires européennes et internationales
Rapporteure :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
13/11/2019
08/10/2019
