Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
25/09/2018
Pour une reconnaissance du rôle de la société civile organisée francophone
Traité par : Section des Affaires européennes et internationales
Rapporteure :
11/09/2018
TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?
Traité par : Section des activités économiques
11/07/2018
La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
Ancien conseiller
20/06/2018
La réforme des fonds structurels européens
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur.e.s :
12/06/2018
Mieux investir pour la France - Rapport annuel sur l'état de la France en 2018
Traité par : Section de l'Economie et des finances
Rapporteur.e.s :
24/04/2018
Vieillir dans la dignité
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteure :
10/04/2018
Pour une réforme globale de la fiscalité locale
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur.e.s :
10/04/2018
Fin de vie : la France à l’heure des choix
Traité par : Commission temporaire sur la fin de vie
Rapporteur :
28/03/2018
Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer
Traité par : Délégation à l'Outre-mer
Rapporteure :
27/03/2018
Industrie : un moteur de croissance et d'avenir
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteure :
27/03/2018
Commande publique responsable : un levier insuffisamment exploité
Rapporteure :
Ancien conseiller
20/03/2018
Contribution du CESE au PNR 2018
Communication du bureau
Traité par : Section des Affaires européennes et internationales
14/03/2018
Pour des élèves en meilleure santé
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur.e.s :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
27/03/2019
09/01/2019
