Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
26/05/2020
CONTRIBUTION DU CESE A LA CONSULTATION SUR LE PROGRAMME NATIONAL DE REFORME 2020
Autre
Traité par : Section des Affaires européennes et internationales
Rapporteur :
26/05/2020
L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteure :
11/03/2020
L'hôpital au service du droit à la santé pour toutes et tous
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur :
25/02/2020
Agir pour un espace public égalitaire
Traité par : Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
29/01/2020
L’accès aux services publics dans les Outre-mer
Traité par : Délégation à l'Outre-mer
Rapporteur.e.s :
14/01/2020
REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
13/11/2019
Travail, emploi et mobilités
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
13/11/2019
La valeur de la matière première secondaire : l’exemple de la consigne
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteure :
12/11/2019
Droits sexuels et reproductifs en Europe : entre menaces et progrès
Traité par : Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
Rapporteure :
23/10/2019
Les métropoles : apports et limites pour les territoires
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur.e.s :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
01/12/2020
24/11/2020
27/10/2020
