Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
22/10/2013
Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur :
09/10/2013
L’extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France
Traité par : Délégation à l'Outre-mer
Rapporteur :
10/09/2013
Financer la transition écologique et énergétique
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
10/07/2013
La transition énergétique dans les transports
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur.e.s :
10/07/2013
Avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires, Section de l'économie et des finances
Rapporteur.e.s :
09/07/2013
Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
26/06/2013
La RSE : une voie pour la transition économique, sociale et environnementale
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
28/05/2013
Performance et gouvernance de l'entreprise
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteure :
14/05/2013
La prévention des risques psychosociaux
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteure :
26/02/2013
Face aux défis du développement : comment renforcer les ONG françaises ?
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
12/02/2013
Suicide : plaidoyer pour une prévention active
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur :
11/02/2013
Femmes et précarité
Traité par : Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
Rapporteur.e.s :
23/01/2013
Le logement autonome des jeunes
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteure :
22/01/2013
Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire
Traité par : Commission temporaire Economie sociale et solidaire
Rapporteur.e.s :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
11/06/2019
27/03/2019
