Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

L'innovation en agriculture
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'Agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Adopté le : 08/01/2019
Rapporteures :
Betty HERVE
Ancienne conseillère
Anne-Claire VIAL
Groupe Agriculture
Les personnes vivant dans la rue : l'urgence d'agir
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission temporaire "Grande Pauvreté"
Adopté le : 12/12/2018
Rapporteur.e.s :
Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE
Ancienne conseillère
Stéphane JUNIQUE
Ancien conseiller
L'évolution des métiers de la fonction publique
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Adopté le : 11/12/2018
Rapporteurs :
Michel BADRÉ
Ancien conseiller
Pierre-Antoine GAILLY
Ancien conseiller
La biodiversité en haute mer
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 27/11/2018
Rapporteure :
Isabelle AUTISSIER
Ancienne conseillère
Avant-projet de loi sur les mobilités
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'aménagement durable des territoires
Adopté le : 14/11/2018
Rapporteur :
Bruno DUCHEMIN
Ancien conseiller
Pour une Europe ambitieuse, solidaire et respectée dans le monde
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Section des affaires européennes et internationales
Adopté le : 14/11/2018
Rapporteur :
Claude COCHONNEAU
Ancien conseiller
Les groupements d’employeurs
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du travail et de l'emploi
Adopté le : 13/11/2018
Rapporteur :
Patrick LENANCKER
Ancien conseiller
Les états généraux de la prévention des cancers
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Section des affaires sociales et de la santé
Adopté le : 13/11/2018
Rapporteure :
Aminata KONÉ
Ancienne conseillère
du GIEC...
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Le Bureau
Adopté le : 31/10/2018
Rapporteur :
Patrick BERNASCONI
Ancien conseiller
ritoires et perspectives...
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'aménagement durable des territoires
Adopté le : 09/10/2018
Rapporteur :
Alain FERETTI
Ancien conseiller
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