Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
14/01/2014
Transitions vers une industrie économe en matières premières
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteur :
Ancien conseiller
13/11/2013
La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur :
12/11/2013
Le fait religieux dans l'entreprise
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
12/11/2013
Le travail à temps partiel
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteure :
Ancienne personnalité associée
22/10/2013
Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur :
09/10/2013
L’extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France
Traité par : Délégation à l'Outre-mer
Rapporteur :
10/09/2013
Financer la transition écologique et énergétique
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
10/07/2013
La transition énergétique dans les transports
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur.e.s :
10/07/2013
Avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires, Section de l'économie et des finances
Rapporteur.e.s :
09/07/2013
Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
26/06/2013
La RSE : une voie pour la transition économique, sociale et environnementale
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
28/05/2013
Performance et gouvernance de l'entreprise
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteure :
14/05/2013
La prévention des risques psychosociaux
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteure :
Ancien conseiller
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