Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
11/07/2012
L'investissement public : malgré les difficultés, une priorité
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
27/06/2012
L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs
Rapporteur.e.s :
13/06/2012
La dette : un pont entre passé et avenir
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
22/05/2012
Rio+20 : un rendez-vous majeur pour l'avenir de la planète
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteure :
09/05/2012
Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer
Traité par : Délégation à l'Outre-mer
Rapporteur :
13/03/2012
De la gestion préventive des risques environnementaux : la sécurité des plateformes pétrolières en mer
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur.e.s :
29/02/2012
Gagner la bataille de l’exportation avec les PME
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
28/02/2012
Projet de schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur.e.s :
14/02/2012
Les enjeux de la prévention en matière de santé
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur.e.s :
14/12/2011
Rapport annuel sur l’état de la France en 2011
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur.e.s :
13/12/2011
40 ans de formation professionnelle : Bilan et perspectives
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur :
Contribution :
Contributeur(s) :
22/11/2011
Quelles missions et quelle organisation de l’Etat dans les territoires ?
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteure :
Contribution :
Contributeur(s) :
09/11/2011
La mobilité des jeunes
Rapporteur :
Ancien conseiller
08/11/2011
Les négociations climatiques internationales à l’aune de la Conférence de Durban
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteure :
12/10/2011
La compétitivité : enjeu d’un nouveau modèle de développement
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteure :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
20/06/2018
25/04/2018
24/04/2018
11/04/2018
