Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Climat, énergie, biodiversité. Contribution du CESE à la Convention citoyenne
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 10/07/2019
Rapporteur :
Marc BLANC
Ancien conseiller
L'économie du sport
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des activités économiques
Adopté le : 09/07/2019
Rapporteurs :
Mohamed MECHMACHE
Mohamed MECHMACHE
Ancienne personnalité associée
Bernard AMSALEM
Ancien conseiller
Eradiquer la grande pauvreté à l'horizon 2030
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Commission temporaire "Grande Pauvreté"
Adopté le : 26/06/2019
Rapporteur.e.s :
Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE
Ancienne conseillère
Stéphane JUNIQUE
Ancien conseiller
La filière pêche française face au Brexit
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Section de l'Agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Adopté le : 25/06/2019
Rapporteurs :
Jean-Louis JOSEPH
Groupe des Non-inscrits
Gérard ROMITI
Gérard ROMITI
Ancienne personnalité associée
Valorisons les langues des Outre-mer pour une meilleure cohésion sociale
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Délégation des Outre-mer
Adopté le : 25/06/2019
Rapporteure :
Isabelle BIAUX-ALTMANN
Ancienne conseillère
L'agriculture urbaine : un outil déterminant pour des villes durables
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Adopté le : 12/06/2019
Rapporteurs :
Etienne GANGNERON
Groupe Agriculture
Etienne GANGNERON
Groupe Environnement et nature
La société civile engagée en faveur d'une politique méditerranéenne plus inclusive
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Section des affaires européennes et internationales
Adopté le : 12/06/2019
Rapporteure :
Adria HOUBAIRI
Ancienne conseillère
Les maladies chroniques
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des affaires sociales et de la santé
Adopté le : 11/06/2019
Rapporteur.e.s :
Michel CHASSANG
Groupe Artisanat et Professions libérales
Anne GAUTIER
Ancienne conseillère
L'éducation populaire, une exigence du 21ème siècle
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication
Adopté le : 28/05/2019
Rapporteurs :
Jean-Karl DESCHAMPS
Groupe des Associations
Christian CHEVALIER
Ancien conseiller
Proposition de loi relative aux pré-enseignes
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'aménagement durable des territoires
Adopté le : 24/04/2019
Rapporteur.e.s :
Patrick MOLINOZ
Ancien conseiller
Sabrina ROCHE
Ancienne conseillère
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