Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
09/07/2014
Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français
Traité par : Section de l'environnement , Section des activités économiques
Rapporteur.e.s :
25/06/2014
Mieux accompagner et inclure les personnes en situation de handicap : un défi, une nécessité
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteure :
24/06/2014
Conséquences économiques, financières et sociales de l’économie non déclarée
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
13/05/2014
L'Union européenne à la croisée des chemins
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
13/05/2014
L'adaptation de la France au changement climatique mondial
Traité par : Section de l'environnement
26/03/2014
Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires, Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur.e.s :
25/03/2014
Concertation entre parties prenantes et développement économique
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteur.e.s :
25/02/2014
Les femmes éloignées du marché du travail
Traité par : Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
Rapporteure :
11/02/2014
Les conséquences de Solvabilité 2 sur le financement des entreprises
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur.e.s :
Ancienne personnalité associée
Ancienne personnalité associée
11/02/2014
La stratégie d'investissement social
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur :
Ancienne personnalité associée
28/01/2014
Favoriser l'accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée
Rapporteur :
15/01/2014
Les zones franches urbaines
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteure :
14/01/2014
Internet : pour une gouvernance ouverte et équitable
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteure :
Ancienne personnalité associée
14/01/2014
Transitions vers une industrie économe en matières premières
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteur :
Ancien conseiller
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