Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
14/10/2015
Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux
Traité par : Délégation à l'Outre-mer
Rapporteur :
13/10/2015
Les nouveaux rapports industrie/services à l’ère du numérique
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteure :
23/09/2015
Rapport annuel sur l'état de la France en 2015
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
22/09/2015
Les travailleurs détachés
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
22/09/2015
Le régime social des indépendants (RSI)
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteure :
09/09/2015
Le biomimétisme : s'inspirer de la nature pour innover durablement
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
07/07/2015
Encourager l'investissement public des collectivités territoriales
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
23/06/2015
Perspectives pour la révision de la stratégie Europe 2020
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
09/06/2015
Le stockage de l'énergie électrique, une dimension incontournable de la transition énergétique
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteur :
29/04/2015
Vingt ans de lutte contre le réchauffement climatique en France : bilan et perspectives des politiques publiques
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur :
29/04/2015
Réussir la conférence climat Paris 2015
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur.e.s :
15/04/2015
Nouvelles monnaies : les enjeux macro-économiques, financiers et sociétaux
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
14/04/2015
Révolution numérique et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes)
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur.e.s :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
11/03/2020
25/02/2020
