Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
11/02/2014
Les conséquences de Solvabilité 2 sur le financement des entreprises
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur.e.s :
Ancienne personnalité associée
Ancienne personnalité associée
11/02/2014
La stratégie d'investissement social
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur :
Ancienne personnalité associée
28/01/2014
Favoriser l'accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée
Rapporteur :
15/01/2014
Les zones franches urbaines
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteure :
14/01/2014
Internet : pour une gouvernance ouverte et équitable
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteure :
Ancienne personnalité associée
14/01/2014
Transitions vers une industrie économe en matières premières
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteur :
Ancien conseiller
13/11/2013
La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur :
12/11/2013
Le fait religieux dans l'entreprise
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
12/11/2013
Le travail à temps partiel
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteure :
Ancienne personnalité associée
22/10/2013
Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur :
09/10/2013
L’extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France
Traité par : Délégation à l'Outre-mer
Rapporteur :
10/09/2013
Financer la transition écologique et énergétique
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
10/07/2013
La transition énergétique dans les transports
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur.e.s :
10/07/2013
Avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires, Section de l'économie et des finances
Rapporteur.e.s :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
20/06/2018
25/04/2018
24/04/2018
11/04/2018
