Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

CONTRIBUTION DU CESE A LA CONSULTATION SUR LE PROGRAMME NATIONAL DE REFORME 2020
Autre
Traité par :
Section des affaires européennes et internationales
Adopté le : 26/05/2020
Rapporteur :
Paul FOURIER
Ancien conseiller
L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des activités économiques
Adopté le : 26/05/2020
Rapporteure :
Fanny ARAV
Ancienne conseillère
L'hôpital au service du droit à la santé pour toutes et tous
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Section des affaires sociales et de la santé
Adopté le : 11/03/2020
Rapporteur :
Patrick BERNASCONI
Ancien conseiller
?...
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 11/03/2020
Rapporteurs :
Jean JOUZEL
Ancien conseiller
Michel BADRÉ
Ancien conseiller
�galités mondiales...
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des affaires européennes et internationales
Adopté le : 26/02/2020
Rapporteur.e.s :
Marie TRELLU-KANE
Ancienne conseillère
Olivier MUGNIER
Ancien conseiller
Agir pour un espace public égalitaire
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
Adopté le : 25/02/2020
Rapporteure :
Lilâ LE BAS
Ancienne conseillère
L’accès aux services publics dans les Outre-mer
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Délégation à l'Outre-mer
Adopté le : 29/01/2020
Rapporteures :
Michele CHAY
Ancienne conseillère
Sarah MOUHOUSSOUNE
Ancienne conseillère
Sciences et société : les conditions du dialogue
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques
Adopté le : 15/01/2020
Rapporteur :
Gérard ASCHIERI
Ancien conseiller
REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 14/01/2020
Rapporteure :
Catherine TISSOT-COLLE
Ancienne conseillère
Les défis de l’éducation aux médias et à l’information
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication
Adopté le : 11/12/2019
Rapporteure :
Marie-Pierre GARIEL
Ancienne conseillère
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