Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
13/07/2017
Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
28/06/2017
Combattre l’isolement social pour plus de cohésion et de fraternité
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur :
27/06/2017
Résolution sur le livre blanc sur l'avenir de l'Europe présentée par la Commission européenne
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
23/05/2017
Rapport annuel sur l'état de la France Réconcilier la France
Traité par : Section de l'économie et des finances
11/04/2017
La qualité de l’habitat, condition environnementale du bien-être et du mieux vivre ensemble
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
15/03/2017
Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
14/03/2017
Comment mieux répondre aux besoins en matière de logements dans les territoires ?
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteure :
25/01/2017
Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur.e.s :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
11/03/2020
25/02/2020
