Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
23/01/2018
Contribution au Tour de France de l'égalité
Traité par : Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Rapporteur.e :
Mme Cristelle GILLARD
10/01/2018
Le rôle de la France dans une francophonie dynamique
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteure :
29/11/2017
Les nouvelles formes du travail indépendant
Traité par : Section du Travail et de l'emploi
Rapporteure :
28/11/2017
La transition écologique et solidaire à l'échelon local
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur :
25/10/2017
Quelle politique pour les pôles de compétitivité ?
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteur :
24/10/2017
Les conséquences des séparations parentales sur les enfants
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur.e.s :
13/07/2017
Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
28/06/2017
Combattre l’isolement social pour plus de cohésion et de fraternité
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur :
27/06/2017
Résolution sur le livre blanc sur l'avenir de l'Europe présentée par la Commission européenne
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
23/05/2017
Rapport annuel sur l'état de la France Réconcilier la France
Traité par : Section de l'économie et des finances
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
08/07/2020
24/06/2020
23/06/2020
