Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
12/06/2018
Mieux investir pour la France - Rapport annuel sur l'état de la France en 2018
Traité par : Section de l'Economie et des finances
Rapporteur.e.s :
24/04/2018
Vieillir dans la dignité
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteure :
10/04/2018
Pour une réforme globale de la fiscalité locale
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur.e.s :
10/04/2018
Fin de vie : la France à l’heure des choix
Traité par : Commission temporaire sur la fin de vie
Rapporteur :
Ancien conseiller
28/03/2018
Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer
Traité par : Délégation à l'Outre-mer
Rapporteure :
27/03/2018
Industrie : un moteur de croissance et d'avenir
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteure :
27/03/2018
Commande publique responsable : un levier insuffisamment exploité
Rapporteure :
Ancien conseiller
20/03/2018
Contribution du CESE au PNR 2018
Communication du bureau
Traité par : Section des Affaires européennes et internationales
14/03/2018
Pour des élèves en meilleure santé
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur.e.s :
23/01/2018
Contribution au Tour de France de l'égalité
Traité par : Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Rapporteur.e :
Mme Cristelle GILLARD
10/01/2018
Le rôle de la France dans une francophonie dynamique
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteure :
13/12/2017
Les déserts médicaux
Traité par : Commission temporaire "Déserts médicaux"
Rapporteur.e.s :
29/11/2017
Les nouvelles formes du travail indépendant
Traité par : Section du Travail et de l'emploi
Rapporteure :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
01/12/2020
24/11/2020
27/10/2020
