Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
11/04/2017
La qualité de l’habitat, condition environnementale du bien-être et du mieux vivre ensemble
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
15/03/2017
Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
14/03/2017
Comment mieux répondre aux besoins en matière de logements dans les territoires ?
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteure :
25/01/2017
Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur.e.s :
25/10/2016
La coproduction à l’heure du numérique. Risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et l’emploi
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteure :
27/09/2016
La justice climatique : enjeux et perspectives pour la France
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur.e.s :
14/09/2016
Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteur :
13/09/2016
Les certificats de qualification professionnelle
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur :
07/09/2016
Avant-Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteure :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
13/11/2019
08/10/2019
