Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Le rôle de l'Union européenne dans la lutte contre la déforestation importée
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des affaires européennes et internationales
Adopté le : 27/05/2020
Rapporteurs :
Jacques PASQUIER
Ancien conseiller
Jean-Luc BENNAHMIAS
Ancien conseiller
CONTRIBUTION DU CESE A LA CONSULTATION SUR LE PROGRAMME NATIONAL DE REFORME 2020
Autre
Traité par :
Section des Affaires européennes et internationales
Adopté le : 26/05/2020
Rapporteur :
Paul FOURIER
Ancien conseiller
L'impact des infrastructures de réseaux dans l'économie
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des activités économiques
Adopté le : 26/05/2020
Rapporteure :
Fanny ARAV
Groupe UNSA
L'hôpital au service du droit à la santé pour toutes et tous
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Section des affaires sociales et de la santé
Adopté le : 11/03/2020
Rapporteur :
Patrick BERNASCONI
Ancien conseiller
?...
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 11/03/2020
Rapporteurs :
Jean JOUZEL
Ancien conseiller
Michel BADRÉ
Ancien conseiller
�galités mondiales...
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des affaires européennes et internationales
Adopté le : 26/02/2020
Rapporteur.e.s :
Marie TRELLU-KANE
Ancienne conseillère
Olivier MUGNIER
Groupe de la Coopération
Agir pour un espace public égalitaire
Résolution

Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté  en plénière

Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 25/02/2020
Rapporteure :
Lilâ LE BAS
Ancienne conseillère
L’accès aux services publics dans les Outre-mer
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Délégation des Outre-mer
Adopté le : 29/01/2020
Rapporteures :
Michèle CHAY
Groupe CGT
Sarah MOUHOUSSOUNE
Groupe des Outre-mer
Sciences et société : les conditions du dialogue
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Délégation à la Prospective et à l'Evaluation des politiques publiques
Adopté le : 15/01/2020
Rapporteur :
Gérard ASCHIERI
Ancien conseiller
REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 14/01/2020
Rapporteure :
Catherine TISSOT-COLLE
Ancienne conseillère
Travaux
Rechercher une publication
Annuler les critères
Derniers travaux adoptés