Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
10/11/2015
Expérimentation « Territoires zéro chômage de longue durée » : conditions de réussite
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur :
Ancien conseiller
10/11/2015
Les filières lin et chanvre au cœur des enjeux des matériaux biosourcés émergents
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
28/10/2015
Les forces vives au féminin
Traité par : Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
Rapporteure :
28/10/2015
Comment promouvoir le dynamisme économique des espaces ruraux ?
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur :
27/10/2015
Migrations internationales : un enjeu planétaire
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
14/10/2015
Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux
Traité par : Délégation à l'Outre-mer
Rapporteur :
13/10/2015
Les nouveaux rapports industrie/services à l’ère du numérique
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteure :
23/09/2015
Rapport annuel sur l'état de la France en 2015
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
22/09/2015
Les travailleurs détachés
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
22/09/2015
Le régime social des indépendants (RSI)
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteure :
09/09/2015
Le biomimétisme : s'inspirer de la nature pour innover durablement
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
07/07/2015
Encourager l'investissement public des collectivités territoriales
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
23/06/2015
Perspectives pour la révision de la stratégie Europe 2020
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
09/06/2015
Le stockage de l'énergie électrique, une dimension incontournable de la transition énergétique
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteur :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
09/01/2019
08/01/2019
27/11/2018
14/11/2018
