Les travaux adoptés
Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.
Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.
07/09/2016
Avant-Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteure :
12/07/2016
Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle Outre-mer
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur :
14/06/2016
Rapport annuel sur l'état de la France en 2016
Croire toujours en la France
Traité par : Section de l'économie et des finances
24/05/2016
Le développement de la culture du dialogue social en France
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
10/05/2016
L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteure :
Ancien conseiller
10/11/2015
Expérimentation « Territoires zéro chômage de longue durée » : conditions de réussite
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur :
Ancien conseiller
10/11/2015
Les filières lin et chanvre au cœur des enjeux des matériaux biosourcés émergents
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
28/10/2015
Les forces vives au féminin
Traité par : Délégation aux droits des femmes et à l'égalité
Rapporteure :
28/10/2015
Comment promouvoir le dynamisme économique des espaces ruraux ?
Traité par : Section de l'aménagement durable des territoires
Rapporteur :
27/10/2015
Migrations internationales : un enjeu planétaire
Traité par : Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur :
14/10/2015
Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux
Traité par : Délégation à l'Outre-mer
Rapporteur :
13/10/2015
Les nouveaux rapports industrie/services à l’ère du numérique
Traité par : Section des activités économiques
Rapporteure :
23/09/2015
Rapport annuel sur l'état de la France en 2015
Traité par : Section de l'économie et des finances
Rapporteur :
22/09/2015
Les travailleurs détachés
Traité par : Section du travail et de l'emploi
Rapporteur.e.s :
22/09/2015
Le régime social des indépendants (RSI)
Traité par : Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteure :
09/09/2015
Le biomimétisme : s'inspirer de la nature pour innover durablement
Traité par : Section de l'environnement
Rapporteure :
DERNIERS TRAVAUX ADOPTÉS
27/03/2019
09/01/2019
