Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Quels besoins en services pour l'agriculture du XXIème siècle
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 14/02/2007
Rapporteur :
Heyman François
Un atout pour le monde rural : la valorisation du bâti agricole
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 25/10/2006
Rapporteur :
Beaumesnil Michel de
Les perspectives économiques des secteurs de l'horticulture
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 31/05/2006
Rapporteur :
Viguier Michèle
La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 26/10/2005
Rapporteur :
Aboville Gérard d'
Projet de loi d'orientation agricole
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 11/05/2005
Rapporteur :
Grosmaire Gaël
La maîtrise foncière : clé du développement rural
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 13/04/2005
Rapporteur :
Boisson Jean-Pierre
Les conséquences économiques et sociales des crises agricoles
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 27/10/2004
Rapporteur :
Guimet Joseph
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Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 12/05/2004
Rapporteur :
Pasty Jean-Claude
Le rôle de l'éducation dans l'alimentation
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 19/01/2004
Rapporteur :
OLOGOUDOU Michelle
Place et rôle des agriculteurs et attentes de la société
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 09/07/2003
Rapporteur :
Bouchet Hubert
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