Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Les enjeux et les perspectives de la filière équine en France
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 09/06/2010
Rapporteur :
Jacky LEBRUN
Ancien conseiller
Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Section des Affaires sociales
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Section des Finances
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Section des Relations extérieures
Section du Cadre de vie
Section du Travail
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Délégation pour l'Union europénne
Adopté le : 10/02/2010
Rapporteur :
Suite d'auteurs
De l'assiette aux champs
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Section du Cadre de vie
Adopté le : 09/12/2009
Rapporteur :
Daguin André
Les modalités de formation des prix alimentaires : du producteur au consommateur
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 08/04/2009
Rapporteure :
Christiane LAMBERT
Ancienne conseillère
Semences et recherche : des voies du progrès
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 11/03/2009
Rapporteur :
Joseph GIROUD
Ancien conseiller
Une agriculture productive soucieuse de prévenir les risques sanitaires et environnementaux
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 25/06/2008
Rapporteur :
Michel PRUGUE
Ancien conseiller
La vigne, le vin : atout pour la France
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 11/06/2008
Rapporteur :
Jean-Paul BASTIAN
Ancien conseiller
Faim dans le monde et politiques agricoles et alimentaires : bilan et perspectives
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 12/02/2008
Rapporteure :
Jocelyne HACQUEMAND
Ancienne conseillère
La pêche et l'aquaculture en Outre-mer
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 27/06/2007
Rapporteur :
Aboville Gérard d'
Consommation, commerce et mutations de la société
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 28/02/2007
Rapporteur :
Salto Léon
Travaux
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