Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Quels enjeux et quels développements pour les agriculteurs des départements d'outre-mer ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 26/02/2003
Rapporteur :
Berthelot Chantal
Réinventer la chasse pour le XXIème siècle
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 11/12/2002
Rapporteur :
Scherrer Victor
Les conséquences des tempêtes de décembre 1999 sur la filière bois
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 28/05/2002
Rapporteur :
Lesbats Roger
La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 14/11/2001
Rapporteur :
Capp Gilbert
Agriculture et alimentation à l'OMC : les attentes de la société
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 10/10/2001
Rapporteur :
Raoult Jean-Marie
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Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 14/03/2001
Rapporteur :
Louis Gilbert
La réforme de la politique de l'eau
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 15/11/2000
Rapporteurs :
Boué René
Francis VANDEWEEGHE
Ancien conseiller
Miqueu Claude
La formation : une nécessité pour accompagner les changements dans les exploitations agricoles
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 11/10/2000
Rapporteur :
De Rycke Christophe
La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l'avenir
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 07/07/1999
Rapporteurs :
Rouvillois Philippe
Le Fur Guy
L'agriculture face aux risques climatiques
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 25/11/1998
Rapporteur :
Bouche Régis
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