Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
DDA
Adopté le : 25/06/1986
Rapporteur :
FABRE Jacques
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
DDA
Adopté le : 25/06/1986
Rapporteur :
THÉRY Henri
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 11/06/1986
Rapporteur :
VIGNAU Jean-Pierre
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Finances
DDA
Adopté le : 11/06/1986
Rapporteur :
ROSIUS Claude
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 28/05/1986
Rapporteur :
PÉTREQUIN Daniel
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 01/05/1986
Rapporteur :
LACROIX Jean
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
DDA
Adopté le : 22/04/1986
Rapporteur :
MUNET Elisée
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 09/04/1986
Rapporteur :
PAILLOU Nelson
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Finances
DDA
Adopté le : 26/02/1986
Rapporteur :
AUBERT Jean-Pierre
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
DDA
Adopté le : 26/02/1986
Rapporteur :
RESPAUD Jacques
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