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Avis
09/07/2003
… de conciliation entre mobilité de l'emploi et sécurité des travailleurs, ainsi qu'entre temps de travail et autres …
… et de l'emploi du CESE dans le cadre de la saisine : "Les travailleurs détachés". … travailleurs détachés … droit du travail … droit …
… du service public de l'emploi : quelle efficacité pour les travailleurs et les employeurs" , le CESE s'est entretenu …
… à la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), auditionnée par la Section …
… et de l'emploi du CESE dans le cadre de la saisine : "Les travailleurs détachés". … travailleurs détachés … droit du travail … droit …
… et de l'emploi du CESE dans le cadre de la saisine : "Les travailleurs détachés". … vidéo … travailleurs détachés … droit des travailleurs … Questions à Sophie ROBIN-OLIVIER (Université …
… et de l'emploi du CESE dans le cadre de la saisine : "Les travailleurs détachés". … droit des travailleurstravailleurs détachés … vidéo … Interview de Gilles LETORT …
28/06/2023
… de sa qualité et du sens que les travailleuses et les travailleurs y trouvent. L’intégration des statuts de travailleurs « atypiques »  ou précaires dans ce projet est …
… le 20 mars. En savoir plus L'accès au logement pour les travailleurs saisonniers Dans la plupart des activités … son analyse des problématiques relatives au logement des travailleurs saisonniers et identifier des solutions et des …
… varient selon les professions : ils sont évidents pour les travailleurs en extérieur (agriculture, BTP, …), mais sont … Il s’agit d’assurer la protection et la sécurité des travailleurs, mais également de relever les nombreux défis … (agents de la fonction publique, salariés du privé, travailleurs de plateforme), à traiter de sujets touchant à …
29/10/2015
… modèle actuel. Et permettre à des dizaines de millions de travailleurs des pays en développement d’échapper à la … monde du travail – gouvernements, mais aussi employeurs et travailleurs. Lors du Sommet du monde du travail organisé …
… social unique (ISU) pour la protection sociale des travailleurs indépendants. L’URSSAF assure à ce titre, pour … recouvrement des cotisations et contributions sociales des travailleurs indépendants. Cette fusion des régimes n’a pas … ressortissants du RSI. Enfin, le chiffre d’affaires des travailleurs indépendants a été fortement impacté par la …
17/06/2016
… sur la révision de la directive relative au détachement de travailleurs ainsi que sur la procédure du « carton jaune » … septembre 2015, adopté à l'unanimité. Dans son avis sur les travailleurs détachés, Jean Grosset et Bernard Cieutat se …
… Des solutions doivent alors être trouvées et proposées aux travailleurs et aux travailleuses saisonniers pour faciliter … des problématiques relatives au logement des travailleurs saisonniers des différents secteurs, y compris …
Conseiller.ère
… dans le contexte de la mobilité intracommunautaire des travailleurs, ainsi que la nécessité d’adopter des approches … européen doit encourager et préserver la mobilité des travailleurs pour garantir des marchés du travail plus … le même temps de prévenir les discriminations entre les travailleurs et d’assurer des conditions de concurrence …
… de prévention et d’accompagnement des entreprises et des travailleurs implique notamment un déploiement rapide de la … aussi permettre de limiter les risques sur la santé des travailleurs et participer à la transformation des … de l’entreprise, de l’administration et la part que les travailleurs y prennent. L’adhésion au travail, notamment …
22/09/2015
… protection sociale obligatoire de plus de 6,8 millions de travailleurs indépendants et de leurs ayant-droits. Portant … de simplification et de préservation des spécificités des travailleurs indépendants, cette réforme fusionnant les … de la Cour des Comptes en 2012. Alors que les effectifs des travailleurs indépendants ont progressé de 26% entre 2006 et …
17/09/2015
… protection sociale obligatoire de plus de 6,8 millions de travailleurs indépendants et de leurs ayant- droits. Portant … de simplification et de préservation des spécificités des travailleurs indépendants, cette réforme fusionnant les … de la Cour des Comptes en 2012. Alors que les effectifs des travailleurs indépendants ont progressé de 26% entre 2006 et …
… Le CESE se  félicite des suites données à son avis « Les travailleurs détachés » , en particulier  des annonces … et de l’emploi , sur  l’état de la législation relative aux travailleurs détachés et sur les moyens de contrôle à … de branches, l’obligation de vérifier  l’affiliation des travailleurs détachés à la protection sociale du pays …