Recherche

Effectuer une recherche
29/01/2020
… Sur 1 383 Maisons de services au public en France, seulement 21 sont situées en … est une illustration saisissante des déficits d’accès aux services publics dans les territoires d’Outre-mer. Ces … Outre-mer, mettent en lumière le retard du développement de services publics. Trop longtemps non tenues, les promesses …
21/06/2012
… CESE a voté son avis sur "l'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs" …
08/07/1992
… LES SERVICES PUBLICS DU GAZ ET DE L'ÉLECTRICITÉ ET LE GRAND …
… a saisi le CESE sur l’ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs, en particulier … à la concurrence en 2003, le fret domestique en 2007, les services internationaux de voyageurs en 2010. Le règlement … fer … Vote de l'avis sur l'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs (SRV) …
Avis
19/01/2005
… La proposition de directive relative aux services vise à établir un cadre juridique permettant au … directive du parlement européen et du conseil relative aux services dans le marché intérieur …
…   L'étude "L'accès aux services publics dans les Outre-Mer" est présentée par les … Télécharger la fiche de synthèse   Garantir l’accès aux services publics dans les Outremer est essentiel car … de la pêche et de l'alimentation .  … Outre-mer … services publics … Séance plénière : présentation de l'étude …
… Europe de la santé … Amandine GAUTIER - École Nationale des Services Vétérinaires - Pour une Europe de la santé …
10/02/1949
… PROJET DE LOI N° 6019 CONCERNANT L'EXPLOITATION DES SERVICES MARITIMES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL …
… révolution numérique, l’imbrication de l’industrie et des services, qui abolit déjà les frontières entre les deux … verticale des filières.   Aujourd’hui, de plus en plus de services sont associés aux produits manufacturiers et le … logiques de compétitivité n’opposant pas l’industrie et les services, harmonisant les relations entre donneurs d’ordre …
22/12/1954
… PROPOSITION DE LOI N° 8877 TENDANT À LA RÉORGANISATION DES SERVICES DU COMMERCE EXTÉRIEUR …
06/10/2015
… révolution numérique, l’imbrication de l’industrie et des services, qui efface progressivement les frontières entre … du tissu économique. Aujourd’hui, de plus en plus de services sont associés aux produits manufacturiers et le … le triple défi à savoir comment cette offre de produits et services intégrés, dopée par les outils numériques peut-elle …
… Séance du 13 octobre 2015 : Les nouveaux rapports industrie-services à l’ère du numérique. Présentation du projet d'avis intitulé "Les nouveaux rapports industrie-services à l'ère du numérique" par Mme Marie-José KOTLICKI, … La traditionnelle vision segmentée de l’industrie et des services ne résiste plus à la nouvelle réalité économique, …
13/10/2015
… révolution numérique, l’imbrication de l’industrie et des services, qui efface progressivement les frontières entre … du tissu économique. Aujourd’hui, de plus en plus de services sont associés aux produits manufacturiers et le … le triple défi à savoir comment cette offre de produits et services intégrés, dopée par les outils numériques peut-elle …
… était consacrée à la présentation de l'étude "L'accès aux services publics dans les Outre-Mer" rapportée par  Michele …   Télécharger la fiche de synthèse   Garantir l’accès aux services publics dans les Outremer est essentiel car … du CESE.   … La dernière étude du CESE : "L'accès aux services publics dans les Outre-mer" …
… ferroviaire. … Plénière : L’ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs …
27/11/1968
… PROBLÈMES POSÉS PAR L'ÉVOLUTION DE LA BALANCE DES SERVICES COMMERCIAUX …
Avis
11/06/2008
… La directive 2006/12/CE du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur doit-être transposée d'ici … pour l'économie française de l'aplication de la directive "services". …
… séniors".   … emploi … séniors … Table ronde du secteur des services à domicile - emploi des séniors …
Avis
27/06/2012
… la filière ferroviaire. … L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs …
Avis
15/12/2004
… des PME artisanales, commerciales, industrielles et de services