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… Chang /SIPA  Les femmes plus impactées par les conséquences des changements climatiques Si les acteurs privés comme … la dimension genrée dans l’étude d’impact préalable des projets et propositions de lois qui concernent la transition écologique et dans leurs …

… Vendredi 15 novembre 2019 14h00 - 14h30 - Ouverture de la session #3 de la Convention Citoyenne pour le climat ( … du Haut Conseil pour le Climat; Quentin Perrier, Chef de projet à l’Institut d’Économie pour le Climat I4CE ; Alain … du CESE et rapporteur de l’avis « Avant-projet de loi sur les mobilités », Louis Gallois, président du Conseil …

… plénière du 9 avril est consacrée à la présentation du  projet d'avis sur les projets de Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC) et de … février 2019, dans son avis sur l'Article 1er du projet de loi relatif à l'énergie , à la demande du gouvernement, sur …

… a adopté aujourd’hui une résolution intitulée « Accord de Paris et neutralité carbone en 2050 : Comment respecter … Conseil de Défense écologique, avec lacréation du HCC, la loi relative à l’énergie et au climat promulguée le 8 … la compatibilité de la SNBC avec les lois et les grands projets nationaux d'une part, et avec les politiques …

… La XXIème Conférence des parties sur le Climat (COP21) aura lieu à Paris à la fin … de gaz à effet de serre. Elle s’est dotée d’objectifs : loi POPE du 13 juillet 2005, loi Grenelle 1, Paquet … en France. Ils intégreront les nouveaux apports du GIEC, le projet de Stratégie nationale bas carbone et l’observation …

… « les négociations climatiques internationales à l’aune de la Conférence de Durban ». … n’en paraissent pas moins souvent beaucoup trop lointaines et abstraites pour les citoyens Aussi, il est … pour une évolution positive de ces négociations. Ce projet d’avis accordera également, dans le droit fil du …

… 18 juin et 23 juin par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance …

… Depuis que le monde a pris conscience des bouleversements … la R&D. … Avis du CESE sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… les articles programmatiques (1er, 14, 17, 26, 27 et 29) du projet de loi d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt …

… Contestations face à l’augmentation du prix des carburants, lutte contre l’enclavement territorial, … . C’est à ce défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant une approche …

… Télécharger l'avis Télécharger la synthèse de l'avis Notre période est marquée par des ruptures … le début des années 1990 à ~2,2 % du PIB, la France s’est éloignée de l’objectif fixé lors du sommet de Lisbonne et … … enseignement supérieur … Le CESE a adopté son avis sur le projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… Mercredi 8 janvier 2019 matin, la Commission des Lois de l'Assemblée nationale a organisé une table ronde … de coopération et de développement économiques (OCDE).   Le projet de réforme du Conseil économique, social et …

… jours officiellement saisi par le Premier Ministre sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique, comme …

… Le Gouvernement a saisi le 27 juillet dernier le Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour avis en urgence sur « le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des …

… L’article 1er du projet de loi relatif à l’énergie prévoit la révision de plusieurs objectifs à moyen terme de la politique climatique française inscrits dans la loi de transition …

… économique, social et environnemental (CESE) pour avis le projet de loi d’orientation et de programmation sur la politique de …

… L’article 1er du projet de loi relatif à l’énergie prévoit la révision de plusieurs objectifs à moyen terme de la politique climatique française inscrits dans la loi de transition …

… Après avoir été saisi, le 4 février dernier par le Premier Ministre, sur l’article 1 er   du projet de loi relatif à l’énergie,   le Conseil économique, social et …

… a été saisi par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique …

… 18 juin et 23 juin par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique. Le …