Le Conseil économique social et environnemental sera dans les prochains jours officiellement saisi par le Premier Ministre sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique, comme l’a indiqué dans un courrier adressé à Jean-Paul Delevoye, Ségolène Royal, ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie.

Le Bureau du CESE a désigné le 10 juin les formations de travail conjointement chargées de la production de l’avis : la section de l’environnement présidée par Anne-Marie Ducroux et la section des activités économiques présidée par Jean-Louis Schilansky.

Les deux sections ont élu ensuite, les 11 et 12 juin, leurs rapporteurs respectifs : Jean Jouzel, au nom de la section de l’environnement et Laurence Hézard, au nom de la section des activités économiques. Ainsi leurs travaux commenceront dès la réception du projet de loi à examiner. Le projet d’avis sera ensuite soumis au vote de l’assemblée plénière le 9 juillet prochain.

La contribution du CESE à l’élaboration du projet de loi sera notamment nourrie par les nombreux travaux précédents du Conseil sur les enjeux énergétiques, parmi lesquels les avis Transition énergétique 2020-2050, un avenir à bâtir, une voie à tracer (Catherine Tissot-Colle et Jean Jouzel, 2013, section de l’environnement) ; Efficacité énergétique : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire (Anne de Bethencourt et Jacky Chorin, 2013, section des activités économiques ) ; La transition énergétique dans les transports (Bruno Duchemin, Sébastien Genest, section de l’aménagement durable des territoires) ; L’adaptation de la France au changement climatique mondial (Jean Jouzel et Antoine Bonduelle, 2014, section de l’environnement).