Le projet d’avis sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique sera soumis au vote de l’Assemblée plénière du CESE le 9 juillet à 14h30

Date
Publié le 07/07/2014
Description

Le Conseil économique social et environnemental a été saisi les 18 juin et 23 juin par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique. Le projet de loi intègre d’ores et déjà plusieurs des recommandations déjà formulées par le CESE. Cette saisine a été confiée aux rapporteurs Laurence Hézard et Jean Jouzel, au nom des sections des activités économiques et de l’environnement. Le projet d’avis sera présenté par les deux rapporteurs le 9 juillet à partir de 14h30, en présence de la Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie, et soumis au vote de l'Assemblée plénière du CESE. L’assemblée plénière sera retransmise en direct sur la page d’accueil du site internet du CESE, www.lecese.fr. Cette réponse du CESE à la nouvelle saisine du Gouvernement sera notamment nourrie par les nombreux travaux précédents du Conseil sur les enjeux énergétiques, notamment :

• L’adaptation de la France au changement climatique mondial (Jean Jouzel et Antoine Bonduelle, 2014)

http://www.lecese.fr/travaux-publies/ladaptation-de-la-france-au-changement-climatique-mondial

• La transition énergétique dans les transports (Bruno Duchemin, Sébastien Genest, 2013)

http://www.lecese.fr/travaux-publies/la-transition-energetique-dans-les-transports

• La transition énergétique : 2020-2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer (Catherine Tissot-Colle et Jean Jouzel, 2013) http://www.lecese.fr/travaux-publies/la-transition-energetique-2020-2050-un-avenir-batir-une-voie-tracer

• Efficacité énergétique : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire (Anne de Bethencourt, Jacky Chorin, 2013)

http://www.lecese.fr/travaux-publies/efficacite-energetique-un-gisement-deconomies-un-objectif-prioritaire

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